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CDG de la Mayenne

Élections des représentants au Conseil d'administration du CDG 53 Le Conseil d'administration du CDG Organigramme du CDG Quelles sont nos missions ? Quelles sont nos missions ? Registre de délibérations du CDG Rapport d'activités Quels sont nos tarifs ? Où nous trouver ?

DONNEES SOCIALES

Campagne 2019

Actualités

COVID-19 : suspension des nouveaux critères de vulnérabilité COVID 19 : protocole sanitaire et mesures de prévention Retraite CNRACL : le droit à l'information COVID 19 - Actualisation des informations FORMATION : Métiers Administratifs dans les Collectivités Territoriales (MACT) Élections des représentants au Conseil d'administration du CDG 53 COVID 19 - Fin de l'activité partielle COVID 19 - Formation initiale et titularisation COVID-19 : mesures barrières au travail Disponibilité pour élever un enfant Temps partiel annualisé CET : augmentation temporaire du nombre de jours Suivi du contrat d'assurance statutaire CNFPT - Préparation concours et examens Frais de repas : remboursement sur la base des frais réels Majoration possible des heures complémentaires COVID 19 - FAQ COVID-19 et canicule COVID-19 : comment assurer la santé et la sécurité des agents au travail ? Congé parental Prime exceptionnelle COVID-19 Eté 2020 RIFSEEP : la majorité des cadres d'emplois est éligible Données sociales 2019 Sortie du confinement et procédure de déclaration d'arrêts de travail pour garde d'enfant(s) COVID 19 : prise en charge d'une suspicion de cas Concours : recensement complémentaire pour adjoint du patrimoine principal de 2ème classe Guide pratique du déconfinement Travailler auprès du public en période de pandémie COVID 19 - le déconfinement Situation de vos agents après le 11 mai Congés et RTT imposés pendant la période de confinement ? COVID 19 - La FAQ du SPAT Pour se protéger et protéger les autres : les bons gestes en vidéo Confinement : quelles attitudes adopter ? Archives communales : n'oubliez-pas le récolement ! Se protéger et protéger les autres au travail COVID 19 - Modèles Des questions sur la gestion des agents pendant la période de confinement ? FIPHFP : report des délais en raison de la période de confinement. COVID 19 : plan de continuité des services COVID 19 : conduite à tenir pour les personnes fragiles Conséquences de la fermeture des écoles suite à l'épidémie de Coronavirus Exercice du droit de retrait et COVID 19 Le Coronavirus (COVID 19) : définition, symptômes, prévention Du nouveau pour les temps non complets Contrôles déontologiques Retour sur la CRET 2019 CONCOURS : Recensement 2020 Cotisations 2020 CM/CR : modification des calendriers Autorisation de conduite et CACES Le maire face aux conduites addictives : un nouveau guide pratique pour accompagner les élus Cotisation fonctionnaires détachés CAP - Promotion interne Attribution du RIFSEEP aux conseillers socio-éducatifs et assistants socio-éducatifs Barème des traitements et grilles indiciaires 2020 Déclaration des cotisations au CDG SMIC 2020 Frais de repas Droits à congés pendant un temps partiel pour raison thérapeutique Maternité et jour de carence Du nouveau pour la prime d'intéressement à la performance collective des services Lignes directrices de gestion et attributions des CAP FIPHFP : catalogue des interventions Retour sur la journée d'actualité sur la loi de transformation de la fonction publique emploi-territorial.fr : guide de procédure Retraite : campagne 2020 du Droit à l'Information (DAI) CRET 2019 Prime de fin d'année ou Halloween : lequel vous fait le plus peur ? Loi de transformation de la Fonction publique : réunion d'information GIPA 2019 CITIS : Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service Souhaitez-vous bénéficier d'une reliure homologuée pour vos actes administratifs et registres d'état civil ? Envie de se former aux métiers administratifs dans les collectivités territoriales ? Des difficultés pour utiliser le site emploi-territorial.fr ? Prime de fin d'année : Etes vous sûr de pouvoir la verser ? La prise en charge du risque alcool dans les collectivités PPR : Période de Préparation au reclassement Disponibilité Allongement du congé de paternité et d'accueil du jeune enfant RTT et congé maternité ? Un 3ème médecin au SPAT Panorama de l'emploi public Prime de fin d'année 2019 Les frais de déplacement des agents publics Période de préparation au reclassement (PPR) Défibrillateurs : bientôt obligatoires dans la plupart des ERP Zoom sur ... le CT et le CHSCT FORMATION - places disponibles EMPLOI : un seul site pour les 3 fonctions publiques CAP et CCP : représentants et compétences Conseil juridique RH : du nouveau au CDG Données sociales 2017 : comparez votre collectivité Cotisations et grilles indiciaires Comité médical / commission de réforme : calendriers 2019

Lettre d\'info

"Un oeil sur l'actu"

DATES A RETENIR

Comité médical Commission de réforme Comité médical Commission de réforme Commission de réforme (annulé) Comité technique Comité médical (à la place du 4 février) Comité médical Commission de réforme Comité médical (reporté à une date ultérieure) Commission de réforme Comité médical Commission de réforme Comité technique et Comité hygiène et sécurité (report du 3 avril) Comité médical (à la place du 9 juin) Comité technique CAP - CCP Comité technique Commission de réforme Comité médical Comité médical (Annulé) Comité médical (nouvelle date) Commission de réforme Comité médical (nouvelle date) Comité technique et Comité hygiène et sécurité Comité médical CAP - CCP Commission de réforme Comité médical Commission de réforme Comité technique Comité médical Commission de réforme

Dématérialisation

Diaporama et inscription prestation DPD Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Parapheur et signature électroniques Parapheur et signature électroniques

Conférence Régionale de l\'Emploi Territorial

CRET 2019

Concours et examens

Les concours Les examens professionnels Calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels Préinscription et suivi de dossier Résultats Résultats Résultats Résultats Rapport de jury

Emploi et carrière

Demande d'emploi Intérim territorial Intérim territorial Intérim territorial Intérim territorial Métiers de la fonction publique territoriale Portail CARRUS Service Conseil en retraite Service Conseil en retraite

Instances consultatives

Les instances La Commission de réforme La Commission de réforme La Commission de réforme La Commission de réforme Le Comité médical Le Comité médical Le Comité médical Le Comité médical

Formations

FORMATION : Métiers Administratifs dans les Collectivités Territoriales (MACT) - 2020-2021 Toutes les formations

SPAT

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Archivage

Réglementation et prestations Réglementation et prestations Réglementation et prestations Réglementation et prestations

Marchés publics

Marchés en cours de consultation 2020 récapitulatif annuel

Liens pratiques

Liens utiles

VIVINTER

Connexion

Handicap

Communication interne

ESPACE DOCUMENTAIRE

POINT SUR - A - I - 003 - Les Commissions Consultatives Paritaires (CCP) POINT SUR - A - I - 002 - le comité technique POINT SUR - le RGPD MODELE - Délibération POINT SUR n° C - II - 002 - Le don de jours de repos MODELE - arrêté disponibilité de droit POINT SUR n ° D - II - 001 - la disponibilité réglement intérieur AFFICHE - Mesures barrières au travail : repas et pause AFFICHE - Mesures barrières au travail : réunions AFFICHE - Mesures barrières au travail MODELE - disponibilité et renouvellement convenances personnelles MODELE - Réintégration MODELE - radiation fin de disponiblité POINT SUR n° E - I - 004 - Grilles indiciaires catégorie C POINT SUR n° E - I - 003 - Grilles indiciaires B POINT SUR n° - I - 002 - Grilles indiciaires catégorie A POINT SUR n° A - I - 001 - attributions des CAP POINT SUR n° F - VIII - 005 - Protocole de prise en charge d'une personne ayant des symptômes COVID-19 POINT SUR n° F - VIII - 004 - COVID-19 et canicule POINT SUR n° E - III - 003 - Temps partiel, temps non complet : comment rémunérer les heures en plus ? POINT SUR n° E - III - 002 - IHTS : la double majoration dimanche / nuit MODELE - Arrêté heures supplémentaires (IHTS) POINT SUR - Frais de déplacement MODELE - Etat déclaratif frais de déplacement MODELE - Ordre de mission frais de déplacement MODELE - Arrêté frais de déplacement MODELE - Délibération frais de déplacement MODELE - Délibération heures supplémentaires (IHTS) AFFICHE - Canicule et travail ? AFFICHE - Je pense à boire de l'eau AFFICHE - Travail et chaleur d'été AFFICHE - Attention canicule POINT SUR n° E - III - 001 - Les heures complémentaires MODELE - Délibération heures complémentaires MODELE - Etat déclaratif d'heures complémentaires par l'agent MODELE - Demande de l'autorité territoriale auprès de l'agent pour effectuer des heures complémentaires POINT SUR n° E - I - 001 - Barème des traitements MODELE - demande de placement en congé parental de l'agent POINT SUR n° C - II - 001 - Le congé parental MODELE - arrêté placement en congé parental POINT SUR n° E - II - 002 - Prime exceptionnelle COVID-19 MODELE - arrêté prime exceptionnelle COVID-19 MODELE - délibération prime exceptionnelle COVID-19 POINT SUR n° E - II - 001 - Le RIFSEEP MODELE - délibération RIFSEEP DOCUMENT - liste des arrêtés MODELE - arrêté IFSE MODELE - arrêté CIA PROCEDURE - Déclaration arrêt de travail PROCEDURE - Procédure de déclaration d'arrêt de travail pour garde d'enfant(s) FAQ - Sortie du confinement dans la fonction publique POINT SUR n° F - VIII - 003 - Prise en charge d'une suspicion de cas de COVID-19 POINT SUR n° F - VIII - 002 - Travailler auprès du public en période de pandémie POINT SUR n° F - VIII - 001 - le déconfinement GUIDE - Guide pratique du déconfinement - ANCDG / FNCDG AVIS - Nettoyage spécifique ou désinfection de l'espace public FICHE DGAFP : COVID-19 et droit de retrait FICHE DGAFP : COVID-19 et télétravail occasionnel FICHE DGAFP : COVID-19 et chômage FICHE DGAFP - COVID-19 et déplafonnement des heures supplémentaires FICHE DGAFP - COVID-19 et congés AFFICHE - comportement à adopter NOTE AMF - Situation administrative d'un agent territorial (24 mars 2020) COMMUNIQUE DE PRESSE - 16 mars 2020 GUIDE - Guide pratique de prévention - CDG 22 MODELE - Réintégration après autorisation d'absence (mise à jour 31 mars) MODELE - Justificatif de déplacement professionnel (mise à jour 24 mars) MODELE - Attestation de déplacement dérogatoire (mise à jour 25 mars) MODELE - Placement en autorisation d'absence (mise à jour 31 mars ) MODELE - Attestation de travail à distance MODELE - Attestation demande autorisation d'absence personnes fragiles NOTE DGAFP - Continuité des services publics locaux (21 mars 2020) N° 2020/04 - Mars - la rupture conventionnelle Point sur n° 2020/04 - Mars - la rupture conventionnelle Rupture conventionnelle CDI - modèle de convention Rupture conventionnelle fonctionnaire - modèle de convention N° 2020/03 - Février - L'action sociale 2020 en faveur du personnel des collectivités territoriales personnel des collectivités territoriales Avenant à la convention N° 2020/02 - Janvier - Cotisations 2020 Cotisations 2020 Un oeil sur les risques n° 2017/02-V2 - janvier 2020 Un oeil sur les risques n° 2017/02-V2 - Janvier 2020- Autorisation de conduite et CACES Autorisation de conduite (version PDF) Autorisation de conduite (version word) Détachement - placement Mise à disposition Circulaire avancement de grade - janvier 2020 Circulaire Promotion interne - 1er janvier 2020 COLLECTIVITE - Guide du service intérim COLLECTIVITE - Demande de prestation de service COLLECTIVITE - Demande de portage de contrat AGENT - Livret intérim AGENT - Fiches des pièces justificatives à fournir AGENT - Etat de frais mensuel AGENT - Demande de SFT Un oeil sur les risques n° 2019/04 - Décembre - Le plan de prévention Le plan de prévention N° 2019/18-V2 - Décembre - Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) Modèle de plan de prévention Point sur n° 2019/18-V2 - le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) Catalogue des interventions FIPHFP Panorama de l'emploi public - 2018 Panorama de l'emploi public - 2019 Guide de procédure site www.emploi-territorial.fr N° 2019/09 - Mars - Les nouvelles Commissions Consultatives Paritaires (CCP) N° 2019/19 - Octobre - GIPA 2019 GIPA 2019 - Point sur GIPA 2019- Calcul Annexe 4 : Arrêté d'imputabilité au service et de mise en CITIS Annexe 3 : Arrêté de mise en CITIS à titre provisoire Annexe 2 : Formulaire de déclaration de maladie professionnelle Annexe 1 : Formulaire de déclaration d'accident de service Un oeil sur les risques n° 2019/02 - juin - fortes chaleur et travail Un oeil sur les risques n° 2019/03 - septembre - La prise en charge du risque alcool dans les collectivités La prise en charge du risque alcool dans les collectivités ALCOOL : fiche de constat N° 2019/17 - Septembre - Mise en oeuvre de la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) Point sur n° 2019/17 - Mise en oeuvre de la Période Préparatoire au Reclassement (PPR) Convention de mise en oeuvre de la PPR (annexe 3) EIPPR : Enquête d'Instruction à une PPR (annexe 2) Courrier d'information (annexe 1) Temps partiel pour raison thérapeutique - placement - agent régime général Temps partiel pour raison thérapeutique - placement - agent CNRACL Un oeil sur les risques n° 2019/01 - Mars - Les protections pendant le tronçonnage Fortes chaleurs et travail N° 2019/15 - Juill./août - Exonération des heures supplémentaires N° 2019/13 - Juill./aout - PFA 2019 Prime de fin d'année 2019 Délibération Le Mans (72) - Parc expo - salle Rotonde CNP - Maladie professionnelle CNP - Accident de trajet / service CNP - Temps partiel thérapeutique Jour de carence - procédure de saisie Listing des assistants de prévention N° 07/23 - Mai - Rémunération des jours fériés Point sur - CHSCT Point sur - Comité technique N° 2019/11 - Avril - Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) N° 2019/10 - Avril - Le Comité technique en 4 questions Temps partiel - Point sur Enquête administrative AT / MP Attestation nombre enfant - congé maternité N° 2019/08 - Mars - Renouvellement des Commissions Administratives Paritaires (CAP) Médecins spécialistes agréés Médecins généralistes agréés STEP - Présentation du dispositif Réseau Cap emploi et sameth - bilan activités 2017 Réseau Cap emploi et Sameth - flyer Accessibilité numérique Catalogue des interventions accessibilité bâtimentaire du FIPHFP Courrier d'appel Aide générale à la déclaration FAQ - obligation d'emploi Fiche entretien professionnel annuel (formulaire) Organisme de formation SST Mode opératoire Vivinter Diaporama N° 2018/24 - Dec - Le don de jours de repos N° 2018/23 - Novembre - GIPA 2018 ASS STAT - diaporama réunion octobre 2018 CDD Public SEEPH 2018 - soirée d'ouverture Meslay-du-Maine (53) - Salle socioculturelle N° 2018/21 - Octobre - La Prime de Service et de Rendement (PSR) N° 2018/22 - Octobre - l'Indemnité Spécifique de Service (ISS) ASS STAT - Délibération - adhésion au contrat groupe Délibération - donnant mandat au CDG La subrogation et les cotisations de sécurité sociale ... N° 2014/12 - Juin - La subrogation et les cotisations de sécurité sociale Nouvelle procédure pour l'octroi et le renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique N° 2018/19 - Juill./août - Nouvelle procédure pour l'octroi et le renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique Annexe 1 - FORMULAIRE de demande de TPRT Annexe 4 - COURRIER de convocation de l'agent Annexe 2 - COURRIER de mission à adresser au médecin agréé Temps partiel thérapeutique - fin Annexe 3 - ETAT D'HONORAIRES Dépliant - vous envisagez de partir à la retraite CNRACL ? Brochure de présentation de la prestation QVT Point sur n° 2018/17 - Juill./août - Pas-à-pas sur la plateforme de la CDC N° 2018/17 - Juill./août - Pas-à-pas sur la plateforme de la CDC Annexe 3 - frais d'honoraires Annexe 1 - AGENT - lettre de saisine N° 2018/16 - Juill/août - Elections professionnelles 2018 (2ème partie) Point sur n ° 2018/13 - Juin - RGPD Certificat médical - médecin traitant Temps partiel - délibération Index N° 2018/15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) N° 2018-15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) CPF : Délibération (frais de formation) CPF : Guide 2 - Alimentation anuelle du CPF CPF : Guide 1 - Initialisation des comptes des agents publics Accueillir un étudiant stagiaire N° 2018/13 - Juin - RGPD Un oeil sur les risques n° 2018/01 - Mai - Epidémie de rougeole Diaporama RGPD RGPD - Modèle de délibération Quelques points sur la réforme de la retraite CNRACL RGPD - Avril 2018 Données sociales - Avril 2018 Iparapheur du CDG 53 - Avril 2018 Prélèvement à la source - Avril 2018 PPCR / RIFSEEP - 7 et 8 novembre 2016 Guide d'utilisation Foire aux Questions Clin d'oeil n° 161 - Mars 2018 N° 2018/11 - Mars - Le temps partiel N° 2018/10 - Mars - Prime de fin d'année 2018 N° 2018/01 - Janvier - Cotisations 2018 (mise à jour) Maladie (plein traitement) Clin d'oeil n° 160 - Février 2018 N° 2018/07 - Février - L'action sociale 2018 en faveur du personnel des collectivités territoriales N° 2018/09 - Février - Les autorisations spéciales d'absence N° 2018/08 - Février - Indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement artistique CPF : Dépôt des fichiers - fiche technique CPF : Dépôt des fichiers - mode opératoire Clin d'oeil n° 159 - Janvier 2018 N° 2018/05 - Janvier - Transfert primes-points Clin d'oeil n° 157 - Novembre 2017 Clin d'oeil n° 158 - Décembre 2017 Un oeil sur les risques n° 2017/03 - Décembre - la leptospirose Le compte personnel de formation - Guide de mise en oeuvre du CPF des agents publics de l’Etat N° 2017/23 - Décembre - les élections professionnelles CPA / RIFSEEP / élections professionnelles 2018 - 28 novembre, 30 novembre, 1er décembre 2017 Réunion des 28 novembre, 30 novembre et 1er décembre 2017 - Diaporama N° 2017/22 - Novembre - l'entretien professionnel (mise à jour) Point sur n° 2017/22 - novembre - L'entretien professionnel Un oeil sur les risques n° 2015/03 - Octobre - L'assistant de prévention Un oeil sur les risques n° 2015/02 - Juill./août 2015 - Les produits phytosanitaires ou pesticides Un oeil sur les risques n° 2015/04 - Octobre - Mutualisation d'un assistant ou d'un conseiller de prévention Un oeil sur les risques n° 2016/01 - Février - Habilitations électriques : les différents niveaux Un oeil sur les risques n° 2016/02 - Septembre - Diabète et travail Un oeil sur les risques n° 2016/03 - Novembre - Nettoyage et entretien des bâtiments : locaux et matériels Un oeil sur les risques n° 2016/04 - Décembre - Travailler par grand froid Un oeil sur les risques n° 2017/01 - Janvier - Travail sur écran : recommandations pour l'installation du poste de travail Guide - conseil aux interlocuteurs Lauréats Diaporama Courrier du Président du CDG N° 2017/21 - Novembre - GIPA 2017 Tableau information agents Clin d'oeil n° 156 - Octobre 2017 N° 2017/20 - Octobre - La rémunération des agents recenseurs Rémunération des agents recenseurs Agent recenseur - contrat Agent recenseur - délibération Cordonnateur - délibération Cordonnateur - arrêté Clin d'oeil n° 155 - Septembre 2017 Reprise ancienneté à la nomination stagiaire B (NES) Reprise ancienneté à la nomination stagiaire agent de maîtrise Reprise ancienneté à la nomination stagiaire C2 Reprise ancienneté à la nomination stagiaire C1 Clin d'oeil n° 154 - Juillet/août 2017 emploi-territorial.fr - mode opératoire Clin d'oeil n° 153 - Juin 2017 N° 2017/17 - Juin - L'apprentissage dans la fonction publique territoriale Permis de pénétrer dans un espace confiné N° 2017/16 - Juin - Prime de fin d'année 2017 Recommandation R 447 Recommandation R 472 Guide du fonctionnaire stagiaire Les règles de cumul d'activités et d'emplois Conséquences des fusions et extensions des établissements publics de coopération intercommunale sur les personnels employés par ces établissements Clin d'oeil n° 152 - Mai 2017 N° 2017/15 - Mai - Guide du fonctionnaire stagiaire Fiche d'évaluation du stagiaire N° 2017/14 - Mai - Les règles de cumuls d'activités et d'emplois Clin d'oeil n° 151 - Avril 2017 N° 2017/12 - Avril - l'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections Election - Point sur Election - délibération N° 2017/11 - Avril - La rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants ... Heures supplémentaires des enseignants Temps partiel - autorisation N° 2017/10 - Mars - Le reclassement pour inaptitude physique Le reclassement pour inaptitude physique (Point sur) Annexe 1 : modèle courrier collectivité Annexe 2 : modèle courrier agent Clin d'oeil n° 150 - Mars 2017 Le handicap : de quoi parle-t-on ? Cas de recrutement de contractuels Guide du lauréat de concours Guide d'accès à la fonction publique territoriale Clin d'oeil n° 149 - Février 2017 N° 2017/05 - Février - Montants IAT N° 2017/04 - Février - Montants IFTS N° 2015/01 - Décembre - RDV avec Fabrice MARCEREUIL Le contrat d'apprentissage dans la fonction publique territoriale Bilan de compétences - Liste des centres Clin d'oeil n° 148 - janvier 2017 Travail sur écran Le dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels N° 2016/24 - Novembre - Le dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels Clin d'oeil n° 147 - Décembre 2016 Travailler par grand froid N° 2016/22 - Septembre - La modification du temps de travail (augmentation, diminution, suppression de poste) Clin d'oeil n° 146 - Novembre 2016 Guide de la protection sociale complémentaire Taux de promotion - Délibération Activer les macros Rapport + programme pluriannuel Simulateurs de situations individuelles Bilan sur la mise en oeuvre du précédent dispositif Clin d'oeil n° 145 - Octobre 2016 Diaporama de présentation de la réunion QVT du 4 octobre 2016 Clin d'oeil n° 144 - Septembre 2016 Les travailleurs de moins de 18 ans N° 2016/23 - Septembre - Les travailleurs de moins de 18 ans N° 2016/21 - Septembre - La rémunération des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant Dérogation à l'affectation des jeunes aux travaux interdits Guide de procédure pour l'instruction des dossiers N° 2014/10 - Avril - Commission de réforme : guide de procédure pour l'instruction des dossiers Fiche de renseignements agents Loi n° 2016-925 du 7 juillet relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Circulaire du 22 septembre 2014. Paternité et accueil de l'enfant DOCAPOST emploi-territorial.fr : Saisir une déclaration de recrutement Clin d'oeil n° 143 - Juill./Août 2016 La mise en place du télétravail dans la fonction publique territoriale N° 2016/20 - Juill/Août - La mise en place du télétravail dans la fonction publique territoriale TELETRAVAIL - Modèle de délibération Affiche de présentation emploi-territorial. fr - emploi permanent : comment saisir une annonce ? emploi-territorial. fr - emploi non permanent : comment saisir une annonce ? Clin d'oeil n° 142 - Juin 2016 Temps partiel - de droit CDD Public - emploi saisonnier Réunion du 12 mai 2016 Clin d'oeil n° 141 - Mai 2016 Communes nouvelles : impacts sur les personnels (diaporama) Annexe 2 - COLL - Lettre de saisine Clin d'oeil n° 140 - Avril 2016 Point sur n° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? N° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? MISE A DISPOSITION - convention Clin d'oeil n° 139 - Mars 2016 N° 2016/08 - Mars - Nouveaux cadres d'emplois : ingénieur et ingénieur en chef La signature électronique La facturation électronique Diaporama de présentation de l'i-parapheur (PDF) Certificat de travail Coopérative et mutualisation des outils de dématérialisation N° 2015/02 - Janvier - Guide de procédure : avancement, promotion, notation ... N° 2016/04 - Janvier - L'entretien professionnel N° 2016/07 - Mars - Accueillir un étudiant stagiaire dans sa collectivité Communes nouvelles : impacts sur les personnels (guide) Clin d'oeil n° 138 - Février 2016 Habilitations électriques : les différents niveaux N° 2016/05 - Février - L'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Communes nouvelles : impacts sur les personnels (annexe I) L'exercice du droit syndical dans la FPT Titre d'habilitations électriques Analyser le risque amiante au travers des réglementations Comment travailler sur ou à proximité de matérieux contenant de l'amiante? Clin d'oeil n° 137 - Janvier 2016 N° 2016/02 - Janvier - Suppression de l'avancement d'échelon à l'ancienneté minimale Règlement Dossier de candidature Entretien professionnel - modèle de délibération CDI Public Clin d'oeil n° 136 - Décembre 2015 Point sur n° 2015/19 - Décembre - Le recrutement N° 2015/19 - Décembre 2015 - Le recrutement N° 2015/18 - Décembre - Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale N° 2015/18- Décembre - Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale CUI CAE (privé) Clin d'oeil n° 135 - Novembre 2015 NBI - attribution Clin d'oeil n° 134 - Octobre 2015 Assistant de prévention N° 2015/17 - Octobre - Remboursement des frais de transport trajet domicile - travail Remboursement des frais de transport trajet domicile - travail Mutualisation d'un assistant de prévention Le DU dans les communes mayennaises Demande de remboursement d'autorisations d'absence syndicale La validation du compte de gestion La dématérialisation des moyens de paiement La signature électronique des bordereaux de dépense et de recette PES V2 La facturation électronique Clin d'oeil n° 133 - Septembre 2015 N° 2015/15 - Septembre - CNRACL : validation de services Fiche critères Cholet (49) - Parc d'exposition CNP - Remboursement de frais CNP - Arrêt maladie reconnu par le Comité médical CNP - Maternité CNP - Maladie ordinaire Clin d'oeil n° 132 - juill./août 2015 N° 2015/13 - Juill./août 2015 - La Prime de Service et de Rendement N° 2015/12 - Juill./août - Retraite CNRACL : délais d'envoi des dossiers de liquidation de pension Produits phytosanitaires Modification ACMO - Assistant de prévention Lettre de cadrage N° 2015/06 - Mars - Comité médical : guide de procédure pour l'instruction des dossiers (mise à jour) Guide de procédure pour l'instruction des dossiers Clin d'oeil n° 131 - Juin 2015 Arrêté Emploi - création Clin d'oeil n° 130 - mai 2015 Clin d'oeil n° 129 - Avril 2015 Fiche 15 - Pension d'orphelin intime Fiche 14 - Réintégration d'un fonctionnaire retraité pour invalidité Fiche 13 - Congé pour infirmité de guerre Fiche 12 - Dispo d'office Fiche 11 - AIT Fiche 10 - Majoration pour assistance d'une tierce personne Fiche 9 - Retraite pour invalidité Fiche 8 - ATIACL et révision Fiche 7 - Reclassement Fiche 6 - Temps partiel thérapeutique Fiche 5 - Congé longue durée prolongé Fiche 4 - Rechutes Fiche 3 - Frais médicaux Fiche 2 - Maladie professionnelle Fiche 1 - Accident de service Annexe 1 - AGENT - Lettre de saisine Annexe 1 - AGENT - Lettre de saisine Fiche 16 - Maintien en activité jusqu'à l'âge de 65 ans Fiche 15 - Licenciement pour inaptitude physique titulaire TNC moins de 28 heures Fiche 14 - Examen de l'aptitude physique pour admission dans la FPT Fiche 13 - Admission à la retraite pour invalidité Fiche 12 - Octroi et renouvellement temps partiel thérapeutique Fiche 11 - Placement non titulaire sans traitement Fiche 10 - Placement stagiaire sans traitement Fiche 9 - Réintégration à l'issue d'une période de dispo Fiche 8 - Disponibilité d'office pour raisons de santé Fiche 7 - Reclassement dans un autre emploi Fiche 6 - Aménagement de poste Fiche 5 - Octroi de dernière période CLM, CLD Fiche 4 - La reconnaissance en CLM, CLD d'office Fiche 3 - Octroi ou renouvellement CLM Fiche 2 - Reprise des fonctions Fiche 1 - Prolongation CMO Annexe 2 - COLL - lettre de saisine Clin d'oeil n° 128 - Mars 2015 N° 2015/07 - Mars - Les nouvelles instances paritaires : CAP, CT, CHSCT emploi-territorial.fr - Point sur Attestation de reclassement - lettre d'information Attestation de reclassement - modèle Choisir son centre de bilan de compétences Désignation d'un assistant de prévention Clin d'oeil n° 127 - Février 2015 Fiche de saisine accompagnement au maintien en emploi Formulaire AF3 - notice Formulaire AF3 Clin d'oeil n° 126 - Janvier 2015 Appel à candidature - jury de concours et examens professionnels Plaquette Guide pour l'emploi des personnes en situation de handicap N° spécial - Décembre - Le Conseil d'administration et les représentants des agents au sein du CDG Clin d'oeil n° 125 - Décembre 2014 N° 2014/21 - Décembre - Echantillon du bilan social 2013 N° 2014/20 - Décembre - La rémunération des agents recenseurs N° 2014/18 - Décembre - L'Indemnité Spécifique de Service (ISS) Clin d'oeil n° 124 - novembre 2014 N° 2014/17 - Novembre - Quelques points de la réforme 2014 de la retraite CNRACL N° 2014/16 - Novembre - La transmission des actes au contrôle de légalité Clin d'oeil n° 123 - octobre 2014 Délibération (97-2003) Délibération Clin d'oeil n° 122 - septembre 2014 Annualisation du temps de travail des agents soumis aux rythmes scolaires Le SFT : petit rappel des règles de base Délais minima à respecter par les agents pour solliciter différents congés ou positions L'apprentissage dans la fonction publique territoriale Congés pour raisons de santé et jours de RTT Congés annuels des agents ayant deux cycles de travail saisonnier Proposition du CTP du CDG Demande de remboursement décharges syndicales Clin d'oeil n° 121 - Juillet/août 2014 N° 2014/14 - Juillet/août - Elections professionnelles 2014 Travail en hauteur Clin d'oeil n° 120 - Juin 2014 Délibération contrat d'apprentissage N° 2014/11 - Mai - Réforme des carrières des agents de catégorie B et C Clin d'oeil n° 119 - Mai 2014 N° 2014/01 - Mai - RDV avec ... Jérémy WINTREBERT Formulaire enquête Devis Clin d'oeil n° 118 - Avril 2014 Changé (53) - CDG 53 Clin d'oeil n° 117 - Mars 2014 N° 2014/09 - Mars - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections Les obligations vaccinales des professionnels de santé Election - arrêté Clin d'oeil n° 116 - Février 2014 Réseau Cap emploi - services aux personnes Réseau Cap emploi - services employeurs Demande de sinistralité - assurance statutaire (collectivités non adhérentes au contrat groupe) Mandat - assurance statutaire (collectivités non adhérentes) Mandat - assurance statutaire (collectivités adhérentes) Situation au 31 décembre 2013 (collectivités adhérentes) N° 2014/03 - Janvier - Guide de procédures : avancement, promotion, notation... Clin d'oeil n°115 - Janvier 2014 Questionnaire - assurance statutaire (collectivités non adhérentes) Clin d'oeil n°114 du 01/12/2013 N° 2013/25 - Handicap : quizz Retour du questionnaire adressé aux collectivités (oct.2013) : Handicap, où en êtes-vous? Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel Loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 modifiant les délais de communicabilité des archives Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 Instruction pour le tri et la conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes : Circulaire NOR INT/B/93/00190/c et AD 93-1 du 11 août 1993 Cadre de classement des archives communales : arrêté du 31 décembre 1926 portant réglement des archives communales Décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 portant modification de la tenue des registres des actes administratifs dans les communes et certains de leurs groupements Code du patrimoine : ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 Loi n ° 79-18 du 3 janvier 1979 modifiée Code général des collectivités territoriales (partie réglementaire) Code général des collectivités territoriales (partie législative) Clin d'oeil n°113 du 01/11/2013 N° 2013/23 - Le Handicap : de quoi parle-t-on ? Définitions et approche des déficiences Programme colloque CDG 53 du 03/10/2013 Diaporama colloque CDG 53 du 03/10/2013 Clin d'oeil n°112 du 01/10/2013 N° 2013/21 - Suis-je dépendant par rapport à l'alcool ? N° 2013/20 - Le contrat d'apprentissage N° 2013/17 - Réforme des catégories B et A Filière sociale N° 2013/16 - Réaliser le Document Unique N° 2013/12 - L'accompagnement des personnes en fin de vie N° 2013/11 - La gale N° 2013/08 - Guide de procédure (avancement d'échelon, de grade...) N° 2013/07 - Quelques points de la réforme 2010 de la retraite CNRACL N° 2013/06 - CNP : délais de transmission N° 2013/03 - L'Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures (IEMP) N° 2013/02 - L'Indemnité Spécifique de Service (ISS) N° 2012/26 - Connaissez-vous les services développés par le pôle Informatique ? N° 2012/23 - Procédure de mise en place de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) N° 2012/22 - Connaissez-vous les services développés par le SPAT ? N° 2012/20 - Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement (filière culturelle artistique) N° 2012/19 - L'annualisation du temps de travail pour les agents soumis aux rythmes scolaires N° 12/17 - Réforme de la catégorie B (filière administrative) - Le nouveau cadre d'emplois des rédacteurs N° 12/15 - Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) N° 12/14 - Congés pour raison de santé et jours de RTT N° 12/11 - Réforme de la catégorie B (filière artistique) - Le nouveau cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique N° 12/10 - Les dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels (1ère partie) N° 12/06 - Protection sociale complémentaire : possibilité de participation des collectivités N° 12/05 - Conduite de véhicules de + de 3 tonnes 5 : réglementation FIMO et FCO N° 11/23 - Réforme de la catégorie B (filière culturelle) - Le nouveau cadre d'emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques N° 11/21 - Réforme des retraites : précisions pour les agents nés en 1955 N° 11/18 - La protection sociale des agents territoriaux N° 11/17 - Réforme de la catégorie B (filière sportive) - Le nouveau cadre d'emplois des éducateurs des APS N° 11/16 - Réforme de la catégorie B (filière animation) - Le nouveau cadre d'emplois des animateurs N° 11/14 - La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) N° 11/10 - La Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) entre dans la territoriale N° 11/08 - Concours d'Agent Territorial Spécialisé de 1ère classe des Ecoles Maternelles (ATSEM) : nouvelles voies d'accès à compter du 10 mars 2011 N° 11/07 - Les Troubles Musculo Squelettiques (TMS) : première cause d'inaptitude au travail N° 11/05 - Un nouvel outil proposé par le CDG 53 : le tableau des emplois et des effectifs N° 11/04 - Produits chimiques : l'étiquetage évolue N° 11/03 - Cumuler un emploi avec une pension CNRACL ? N° 11/02 - Tenue des registres des actes administratifs des communes et de leurs groupements : du nouveau N° 10/28 - Réforme de la catégorie B (filière technique) - Le nouveau cadre d'emplois des techniciens - 2ème partie N° 10/27 - Réforme de la catégorie B (filière technique) - Le nouveau cadre d'emplois des techniciens - 1ère partie N° 10/24 - Indemnité horaire pour travail de nuit N° 10/23 - Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement (filière culturelle) N° 10/15 - Le CET : que se passe-t-il pour les jours épargnés d'un agent ? N° 10/10 - L'accompagnement des personnes en fin de vie N° 10/06 - L'indemnité de départ volontaire N° 10/05 - Avancements de grade catégorie C : un nouvel avancement au choix N° 10/01 - L'accueil des mineurs dans les centres de loisirs N° 09/36 - Délais minima à respecter par les agents pour solliciter différents congés ou positions N° 09/35 - Les obligations du fonctionnaire placé en congé de maladie N° 09/33 - Le remboursement d'un trop perçu sur salaire N° 09/32 - Les agents employés à temps non complet ont-ils un statut spécifique ? N° 09/30 - Le supplément familial de traitement : petit rappel des règles de base N° 09/29 - Le CAE passerelle : une opportunité à saisir ! N° 09/26 - Le stagiaire : un agent sous surveillance ? N° 09/22 - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections N° 09/16 - Conduite d'engins : attention !! N° 09/15 - La fin de fonctions des non titulaires N° 09/13 - Le remboursement des frais de trajet domicile-travail : obligatoire ou facultatif ? N° 09/07 - Comité médical, commission de réforme N° 08/51 - S'inscrire à un concours sans diplôme : est-ce possible ? N° 08/44 - Les congés annuels des agents ayant 2 cycles de travail saisonniers N° 08/43 - Le dossier individuel de l'agent - Pour qui ? Comment ? N° 08/35 - Les positions statutaires des fonctionnaires N° 08/31 - Les congés annuels des fonctionnaires : un droit ? N° 08/29 - La carrière des fonctionnaires N° 08/28 - Les conséquences pour certains fonctionnaires de la suppression des classes le samedi N° 08/23 - La retenue sur salaire des agents qui ont fait grève N° 08/19 - L'essentiel de l'essentiel des termes utilisés en matière de personnel N° 08/16 - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections cantonales et municipales N° 08/14 - Seuils de création des emplois fonctionnels N° 08/08 - CADA, CNIL : des correspondants chez vous N° 08/06 - Le bilan de compétences NBI - suspension congé longue durée NBI - circulaire Tableau de simulation - IRCANTEC Tableau de simulation - CNRACL Permis de feu vierge Présentation - réunion du 23 septembre 2013 Guide spécial élus Guide de l'employeur public FIPHFP Guides des entreprises adaptées en Mayenne Guides des ESAT en Mayenne Guide des ESAT en Mayenne Tarifs 2013 Clin d'oeil n°100 du 01/09/2012 Clin d'oeil n°99 du 01/05/2012 Clin d'oeil n°98 du 01/04/2012 Clin d'oeil n°97 du 01/03/2012 Clin d'oeil n°96 du 01/02/2012 Clin d'oeil n°95 du 01/01/2012 Clin d'oeil n°94 du 01/12/2011 Clin d'oeil n°93 du 01/11/2011 Clin d'oeil n°92 du 01/10/2011 Clin d'oeil n°91 du 01/09/2011 Clin d'oeil n°90 du 01/08/2011 Clin d'oeil n°89 du 01/06/2011 Clin d'oeil n°88 du 01/05/2011 Clin d'oeil n°87 du 01/04/2011 Clin d'oeil n°86 du 01/03/2011 Clin d'oeil n°86 du 01/03/2011 Clin d'oeil n°85 du 01/02/2011 Clin d'oeil n°84 du 01/01/2011 Clin d'oeil n°83 du 01/12/2010 Clin d'oeil n°82 du 01/11/2010 Clin d'oeil n°81 du 01/10/2010 Clin d'oeil n°80 du 01/09/2010 Clin d'oeil n°79 du 01/07/2010 Clin d'oeil n°78 du 01/06/2010 Clin d'oeil n°77 du 01/05/2010 Clin d'oeil n°76 du 01/04/2010 Clin d'oeil n°76 du 01/04/2010 Clin d'oeil n°75 du 01/03/2010 Clin d'oeil n°74 du 01/02/2010 Clin d'oeil n°73 du 01/01/2010 Clin d'oeil n°72 du 01/12/2009 Clin d'oeil n°71 du 01/11/2009 Clin d'oeil n°70 du 01/10/2009 Clin d'oeil n°69 du 01/09/2009 Clin d'oeil n°68 du 01/07/2009 Clin d'oeil n°67 du 01/06/2009 Clin d'oeil n°66 du 01/05/2009 Clin d'oeil n°65 du 01/04/2009 Clin d'oeil n°65 du 01/04/2009 Clin d'oeil n°64 du 01/03/2009 Clin d'oeil n°63 du 01/02/2009 Clin d'oeil n°62 du 01/01/2009 Clin d'oeil n°61 du 01/12/2008 Clin d'oeil n°60 du 01/11/2008 Clin d'oeil n°59 du 01/10/2008 Clin d'oeil n°58 du 01/09/2008 Clin d'oeil n°57 du 01/07/2008 Clin d'oeil n°56 du 01/06/2008 Clin d'oeil n°55 du 01/05/2008 Clin d'oeil n°54 du 01/04/2008 Clin d'oeil n°53 du 01/03/2008 Clin d'oeil n°52 du 01/02/2008 Clin d'oeil n°51 du 01/01/2008 Clin d'oeil n°50 du 01/12/2007 Clin d'oeil n°49 du 01/11/2007 Clin d'oeil n°48 du 01/10/2007 Clin d'oeil n°47 du 01/09/2007 Clin d'oeil n°46 du 01/07/2007 Clin d'oeil n°46 du 01/07/2007 Clin d'oeil n°45 du 01/06/2007 Clin d'oeil n°44 du 01/05/2007 Clin d'oeil n°43 du 01/04/2007 Clin d'oeil n°42 du 01/03/2007 Clin d'oeil n°41 du 01/02/2007 Clin d'oeil n°40 du 01/01/2007 Clin d'oeil n°101 du 01/10/2012 Clin d'oeil n°102 du 01/11/2012 Clin d'oeil n°103 du 01/12/2012 Clin d'oeil n°104 du 01/01/2013 Clin d'oeil n°105 du 01/02/2013 Clin d'oeil n°106 du 01/03/2013 Clin d'oeil n°107 du 01/04/2013 Clin d'oeil n°108 du 01/05/2013 Clin d'oeil n°109 du 01/06/2013