COVID-19

CDG de la Mayenne

Le Conseil d'administration du CDG Organigramme du CDG Quelles sont nos missions ? Registre de délibérations du CDG Rapport d'activités Quels sont nos tarifs ? Où nous trouver ?

DONNEES SOCIALES

Actualités

SPAT - fermeture estivale CNFPT - Préparation concours et examens Concours : recensement des besoins Indemnité de fin de contrat COVID-19 : ASA et vaccination Promotion interne : décembre 2021 Prévention : Fortes Chaleurs COVID-19 : formation et titularisation Apprenti en situation de handicap Rapport Social Unique (ex bilan social) N'oubliez pas de saisir le comité technique Télétravail - assouplissement Protection sociale complémentaire : du nouveau Remplacement été 2021 Intérim : candidature spontanée Don de jours de repos : extension au décès d'un enfant 1607 heures annuelles : fin des dérogations Fonctionnaire en situation de handicap Capital décès : modification temporaire pour 2021 Barème des traitements Complément indemnitaire SEGUR COVID-19 et jour de carence COVID 19 : FAQ de la DGCL (version du 2 avril 2021) COVID 19 : FAQ de la DGAFP (version du 2 avril 2021) Vous souhaitez intégrer la fonction publique territoriale sur un poste administratif ? Rencontres territoriales ... la suite Autorisation d'absence - décès d'un enfant Promotion interne - Juin 2021 COVID-19 et maladie professionnelle Renforcement du télétravail dans la FPT Frais de déplacement à l'intérieur d'une commune Forfait mobilités durables CAP : prorogation de stage Formation assistant de prévention 2021 COVID-19 - jour de carence et arrêt de travail Supplément Familial de Traitement et garde alternée Action sociale 2021 Paye 2021 Salon Emploi Mobilité Publics - 9 février 2021 Marché reliure des actes administratifs et des actes d'état civil des collectivités affiliées Déclaration des Bases de l'assurance statutaire VIVINTER Travail par grand froid Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG SMIC 2021 CNRACL : élections des représentants au Conseil d'administration COVID-19 : nouveaux critères de vulnérabilité Cotisation CNFPT : mesures exceptionnelles Olivier RICHEFOU élu Président du CDG Report comité technique CM/CR : annulation et report Calendrier 2021 : commission de réforme et comité médical Télétravail et travail en présentiel L'exposition au bruit dans les collectivités territoriales GIPA 2020 COVID-19 : suspension des nouveaux critères de vulnérabilité COVID 19 : protocole sanitaire et mesures de prévention Retraite CNRACL : le droit à l'information COVID 19 - Actualisation des informations FORMATION : Métiers Administratifs dans les Collectivités Territoriales (MACT) Élections des représentants au Conseil d'administration du CDG 53 COVID 19 - Fin de l'activité partielle COVID 19 - Formation initiale et titularisation COVID-19 : mesures barrières au travail Disponibilité pour élever un enfant Temps partiel annualisé CET : augmentation temporaire du nombre de jours Suivi du contrat d'assurance statutaire COVID-19 : Gestion des cas Covid dans une collectivité Frais de repas : remboursement sur la base des frais réels Majoration possible des heures complémentaires COVID 19 - FAQ COVID-19 et canicule COVID-19 : comment assurer la santé et la sécurité des agents au travail ? Congé parental Prime exceptionnelle COVID-19 Eté 2020 RIFSEEP : la majorité des cadres d'emplois est éligible Données sociales 2019 Sortie du confinement et procédure de déclaration d'arrêts de travail pour garde d'enfant(s) COVID 19 : prise en charge d'une suspicion de cas Guide pratique du déconfinement Travailler auprès du public en période de pandémie COVID 19 - le déconfinement Situation de vos agents après le 11 mai Congés et RTT imposés pendant la période de confinement ? COVID 19 - La FAQ du SPAT Pour se protéger et protéger les autres : les bons gestes en vidéo Confinement : quelles attitudes adopter ? Archives communales : n'oubliez-pas le récolement ! Se protéger et protéger les autres au travail COVID 19 - Modèles COVID 19 : comment mettre les agents en situation régulière ? Des questions sur la gestion des agents pendant la période de confinement ? jour de carence et notes sur la continuité du service FIPHFP : report des délais en raison de la période de confinement. COVID 19 : plan de continuité des services COVID 19 : conduite à tenir pour les personnes fragiles Conséquences de la fermeture des écoles suite à l'épidémie de Coronavirus Exercice du droit de retrait et COVID 19 Le Coronavirus (COVID 19) : définition, symptômes, prévention Du nouveau pour les temps non complets Contrôles déontologiques Retour sur la CRET 2019 Autorisation de conduite et CACES Le maire face aux conduites addictives : un nouveau guide pratique pour accompagner les élus Attribution du RIFSEEP aux conseillers socio-éducatifs et assistants socio-éducatifs Déclaration des cotisations au CDG Frais de repas Droits à congés pendant un temps partiel pour raison thérapeutique Maternité et jour de carence Du nouveau pour la prime d'intéressement à la performance collective des services Lignes directrices de gestion et attributions des CAP Retour sur la journée d'actualité sur la loi de transformation de la fonction publique emploi-territorial.fr : guide de procédure Retraite : campagne 2020 du Droit à l'Information (DAI) CRET 2019 Prime de fin d'année ou Halloween : lequel vous fait le plus peur ? Loi de transformation de la Fonction publique : réunion d'information CITIS : Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service Souhaitez-vous bénéficier d'une reliure homologuée pour vos actes administratifs et registres d'état civil ? Envie de se former aux métiers administratifs dans les collectivités territoriales ? Des difficultés pour utiliser le site emploi-territorial.fr ? Prime de fin d'année : Etes vous sûr de pouvoir la verser ? PPR : Période de Préparation au reclassement Disponibilité Allongement du congé de paternité et d'accueil du jeune enfant RTT et congé maternité ? Un 3ème médecin au SPAT Les frais de déplacement des agents publics Période de préparation au reclassement (PPR) Défibrillateurs : bientôt obligatoires dans la plupart des ERP Zoom sur ... le CT et le CHSCT FORMATION - places disponibles EMPLOI : un seul site pour les 3 fonctions publiques CAP et CCP : représentants et compétences Comité médical / commission de réforme : calendriers 2019 CPF - consultation des droits acquis CPF : reprise des droits DIF et alimentation annuelle du CPF Le Compte Personnel de Formation (CPF)

Lettre d\'info

"Un oeil sur l'actu"

DATES A RETENIR

Comité médical Comité technique Commission de réforme Commission de réforme Comité médical Commission de réforme - CAP de catégorie A, B et C CCP de catégorie A, B et C (Annulé) Comité médical Comité technique Commission de réforme Comité médical Commission de réforme CAP de catégorie A, B et C CCP de catégorie A, B et C Comité médical Comité technique et CHS Commission de réforme Comité médical (annulation du 6 juillet) Comité médical (avancé au 1er juillet) Comité médical Comité médical Commission de réforme Comité technique Comité médical Commission de réforme CCP de catégorie A, B et C CAP de catégorie A, B et C Comité technique Comité médical Commission de réforme Comité technique et CHS Commission de réforme Comité médical

Dématérialisation

Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Parapheur et signature électroniques

Conférence Régionale de l\'Emploi Territorial

CRET 2019

Concours et examens

Les concours Les examens professionnels Calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels Préinscription et suivi de dossier Résultats Résultats Résultats Résultats Rapport de jury

Emploi et carrière

Demande d'emploi Intérim territorial Intérim territorial Intérim territorial Intérim territorial Service Conseil en retraite Service Conseil en retraite

Instances consultatives

Les instances La Commission de réforme La Commission de réforme La Commission de réforme La Commission de réforme Le Comité médical Le Comité médical Le Comité médical Le Comité médical

Formations

Réunions d'information sur les TMS sur un poste administratif Formation prévention 2021 FORMATION : Métiers Administratifs dans les Collectivités Territoriales (MACT) - 2020-2021 Toutes les formations

SPAT

Présentation de l'équipe Documents téléchargeables Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention Bonnes pratiques de prévention

Archivage

Réglementation et prestations Réglementation et prestations Réglementation et prestations Réglementation et prestations Marché reliure des actes administratifs et des actes d'état civil des collectivités affiliées

Marchés publics

Marchés en cours de consultation 2020 récapitulatif annuel

Liens pratiques

Liens utiles

VIVINTER

Connexion

Handicap

Communication

Rencontre territoriale

ESPACE DOCUMENTAIRE

10-C-PS1 - L'entretien professionnel 10-C-MOD1 - Délibération mise en place entretien professionnel 10-C-FORM1 - Formulaire entretien professionnel annuel 01-D-PS2 - Commission de réforme : guide pour l'instruction des dossiers 01-D-BE14CR - Fiche 14CR - demande pension orphelin infirme 01-D-BE13CR - Fiche 13CR - réintégration fonctionnaire retraité pour invalidité 01-D-BE12CR - Fiche 12CR - congé pour infirmités de guerre 01-D-BE11CR - Fiche 11CR - disponibilité d'office pour raisons de santé 01-D-BE10CR - Fiche 10CR - Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT) 01-D-BE9CR - Fiche 9CR - majoration assistance tierce personne 01-D-BE8CR - Fiche 8CR - retraite pour invalidité 01-D-BE7CR - Fiche 7CR - Allocation Temporaire d'Invalidité (ATIACL) 01-D-BE6CR - Fiche 6CR - reclassement 01-D-BE5CR - Fiche 5CR - octroi et renouvellement temps partiel thérapeutique 01-D-BE4CR - Fiche 4CR - rechutes 01-D-BE3CR - Fiche 3CR - prise en charge frais médicaux 01-D-BE2CR - Fiche 2CR - maladies professionnelles 01-D-BE1CR - Fiche 1CR - accident de service 01-D-MOD2 - Lettre de demande de l'agent - CR 01-D-FORM2 - Formulaire de saisine de la collectivité CR 01-D-BE16CM - Fiche 16CM - Maintien en activité jusqu'à 65 ans 01-D-BE14CM - Fiche 14CM - Examen de l'aptitude physique pour admission dans la FPT 01-D-BE13CM - Fiche 13CM - Admission à la retraite pour invalidité (CNRACL) 01-D-BE12CM - Fiche 12CM - Octroi et renouvellement d'un temps partiel thérapeutique 01-D-BE8CM- Fiche 8CM - Disponibilité d'office pour raisons de santé et renouvellement 01-D-BE7CM - Fiche 7CM - Reclassement dans un autre emploi 01-D-BE6CM - Fiche 6CM - Aménagement de poste avec arrêt de travail 01-D-BE5CM - Fiche 5CM - Octroi de dernière période de CLM ou CLD 01-D-BE4CM - Fiche 4CM - reconnaissance en CLM ou CLD 01-D-BE3CM - Fiche 3CM - Octroi ou renouvellement CLM, CLD, CGM 01-D-BE2CM - Fiche 2CM - reprise des fonctions 01-D-BE1CM - Fiche 1CM - prolongation CMO 01-D-PS1 - Comité médical : guide pour l'instruction des dossiers 01-D-BE15CM - Fiche 15CM - Licenciement pour inaptitude physique (agent titulaire IRCANTEC) 01-D-BE10CM - Fiche 10CM - Placement du fonctionnaire en congé sans traitement 01-D-BE9CM - Fiche 9CM - Réintégration à l'issue d'une période de disponibilité 01-D-BE11CM - Fiche 11CM - Placement de l'agent contractuel en congé sans traitement 01-D-FORM1 - Formulaire de saisine de la collectivité CM 01-D-MOD1 - Lettre de demande de l'agent CM 01-D-GUI1 - Notice AF3 01-D-FORM4 - Attestation de non reclassement 01-D-FORM3 - Rapport médical AF3 08-F-PS1 - L'inaptitude physique (Reclassement et PPR) 08-F-FORM1 - enquête EIPPR 08-F-MOD4 - Avenant PPR 08-F-MOD3 - Convention PPR 08-F-MOD1 - Courrier de la collectivité 08-F-MOD2 - Courrier de l'agent 09-F-PS14 - L'indemnité de fin de contrat 05-A-MOD1- Contrat CDD public 05-I-MOD5 - arrêté de démission d'un fonctionnaire 13-A-TXT7 - note d'information et circulaire ASA et vaccination (5 juillet 2021) 11-H-PS1 - Autorisation de conduite et CACES 11-H-MOD1 - Autorisations de conduite 11-B-PS4 - Le travail en hauteur 09-A-PS2 - Catégorie A 09-A-PS4 - Catégorie C 10-C-GUI1 - Fiche critères 08-D-PS2 - Le CITIS 08-D-FORM3 - Déclaration maladie professionnelle (CITIS) 08-D-MOD4 - Arrêté imputabilité au service d'un accident 08-D-FORM2 - Déclaration accident de service/trajet 08-D-MOD6 - imputabilité au service 08-D-MOD5 - Mise en CITIS provisoire 11-B-PS3 - Fortes chaleurs 13-A-FAQ2 - Prise en compte de l'évolution de l'épidémie dans la fonction publique d'Etat (version du 7 juin 2021) 13-A-FAQ1 - Prise en compte de l'évolution de l'épidémie dans la FPT (version du 1er juin 2021) 14-B-PS1 - Fonctionnaire en situation de handicap : un accès dérogatoire et expérimental par détachement à un emploi du cadre d’emplois supérieur 05-A-MOD3 - Contrat CDD public saisonnier 14-B-PS2 - Apprenti en situation de handicap 05-I-PS4 - CNRACL : quelques points de la réglementation 05-I-PS1 - Pas à pas sur la plateforme de la CDC 14-B-MOD3 - Bilan apprenti en situation de handicap 14-B-MOD2 - Accès dérogatoire à la titularisation des apprentis en situation de handicap 13-A-TXT5 - Note d'information relative au télétravail dans la fonction publique (juin 2021) 09-B-PS6 - le demi-traitement des agents du régime général 01-A-PS1 - Révision des attributions des CAP 11-F-PS1 - Travail sur écran 08-K-PS1 - Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant 08-K-MOD1 - Arrêté congé de paternité et d'accueil de l'enfant 08-B-PS3 - Report des congés annuels en cas de maladie 08-B-PS1 - Don de jours de repos 14-B-MOD1 - Dossier de reconnaissance de l'expérience professionnelle 14-A-GUI1 - Catalogue FIPHFP 09-F-PS13 - L'indemnité de départ volontaire 09-F-PS5 - Le RIFSEEP 05-G-PS3 - La modification du temps de travail (augmentation, diminution, suppression de poste) 09-B-PS4 - La retenue sur salaire des agents qui ont fait grève 09-B-PS3 - Le remboursement d'un trop perçu sur salaire 09-B-PS5 - Temps de travail et rémunération : conversion des minutes en centièmes 06-C-FORM2 - Demande de rembousement autorisation d'absence activité syndicale 06-C-FORM1 - Demande de remboursement décharge d'activité syndicale 11-K-DOC1 - Organismes de formation habilités SST en Mayenne 12-C-PS1 - Les obligations vaccinales des professionnels de santé 01-C-TXT1 - arrêté portant sur les LDG relatives à la promotion interne 09-E-MOD5 - Délibération forfait mobilités durables 09-E-PS3 - Le forfait mobilités durables 09-B-PS2 - Exonerations sociales et fiscales des heures supplémentaires FORM1 - Attestation nombre enfant - congé maternité MOD1 - Délibération adhésion contrat groupe GUI1 - Mode opératoire Vivinter DIAPO2 - Formation Vivinter 2019 DIAPO1 - diaporama réunion octobre 2018 05-G-FORM1 - Demande d'autorisation de cumul 09-F-PS12 - Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale 09-A-PS1 - Barème des traitements 01-C-PS4 - Le CHSCT 12-A-DOC2 - Médecins spécialistes agréés 12-A-DOC1 - Médecins généralistes agréés 12-B-PS1 - La leptospirose 15-A-DIAPO1 - Diaporama RGPD 05-F-MOD2 - Convention de mise à dispositon 05-F-MOD1 - Arrêté de mise à disposition 09-F-CALC1- Tableur calcul GIPA 09-F-PS8 - Le complément indemnitaire Ségur de la santé 09-F-MOD13 - Avenant contrat indemnité SEGUR 09-F-MOD12 - Arrêté complément indemnitaire SEGUR 09-F-TXT1 - Note DGCL complément indemnitaire SEGUR 13-A-MOD3 - Placement en autorisation d'absence (mise à jour 8 avril 2021 ) 11-D-GUI - Le maire face aux conduites addictives 11-D-PS1 - Le risque alcool dans les collectivités 10-D- MOD1 - Règlement intérieur pour le personnel des collectivités territoriales 11-G-PS1 - Le tronçonnage 05-G-MOD4 - Journée de solidarité - délibération 08-B-PS2 - Les congés annuels 08-B-MOD1 - Tableau de gestion des congés annuels et RTT 05-B-PS3 - Avancement de grade 05-B-MOD2 - Délibération taux de promotion 09-F-MOD18 - Délibération travaux dangereux insalubres ... 05-C-PS1 - La disponibilité 05-C-MOD4- arrêté portant radiation des effectifs 05-C-MOD3 - arrêté portant réintégration suite à disponibilité 05-C-MOD2 - arrêté portant mise en disponibilité (ou renouvellement) ... 05-C-MOD1 - arrêté portant mise en disponibilité de droit 05-D-MOD2 - arrêté de fin de détachement 05-D-MOD1 - Arrêté de placement en détachement 05-G-PS2 - Le temps partiel 09-F-PS11 - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections 09-F-MOD16 - indemnité élection - délibération 09-F-MOD17 - indemnité élection - arrêté 09-D-PS1 - La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) 09-D-MOD3 - NBI - suspension congé longue durée 09-D-MOD2 - NBI - suppression 09-D-MOD1 - NBI - attribution 09-F-PS10 - indemnité horaire de nuit 09-F-MOD15 - Indemnité horaire pour travail de nuit 09-F-MOD14 - Arrêté indemnité dimanche et jours fériés 09-F-PS9 - Heures supplémentaires des enseignants 10-C-GUI2 - Guide entretien professionnel - conseil aux interlocuteurs 08-D-FORM1 - Accident de service: enquête administrative 08-D-MOD1 - arrêté de placement en congé longue maladie/durée 08-D-MOD3- arrêté de congé maladie demi traitement 08-D-MOD2- arrêté congé de maladie plein traitement 08-M-MOD1 - Arrêté de congé sans rémunération pour élever un enfant de moins de 8 ans 08-L-MOD2 - arrêté de placement en congé de maternité (temps partiel) 08-L-MOD1 - arrêté de placement en congé de maternité 05-B-TXT1 - Circulaire ministérielle avancement de grade catégorie B 05-A-PS3 - le recrutement d'agent recenseur 05-A-MOD7 - agent recenseur - délibération 05-A-MOD9 - agent coordonnateur - délibération 05-A-MOD8 - agent coordonnateur - arrêté 05-A-MOD6 - agent recenseur - contrat 05-G-PS1 - L'annualisation du temps de travail 07-A-MOD2 - Exclusion 2ème groupe 07-A-MOD1 - Exclusion 1er groupe 05-A-FORM1 - Fiche de renseignement agent 05-A-FORM5 - Reprise d'ancienneté à la nomination stagiaire - catégorie C2 05-A-FORM4 - Reprise d'ancienneté à la nomination stagiaire - catégorie C1 05-A-FORM3 - Reprise d'ancienneté à la nomination stagiaire - catégorie B 05-A-FORM6 - Reprise d'ancienneté à la nomination stagiaire - agent de maîtrise 05-A-FORM2 - Reprise d'ancienneté à la nomination - catégorie A 10-A-MOD2 - Délibération portant création d'emploi 10-A-MOD1 - tableau des emplois et effectifs 11-E-PS1 - Le document unique 05-B-PS2 - Guide du fonctionnaire stagiaire 05-B-MOD1 - Fiche évaluation pendant le stage 05-B-PS1 - La promotion interne 05-E-MOD1 - Radiation / Mutation 05-I-MOD7 - Radiation / décès 10-B-MOD8 - Secrétaire de mairie 10-B-MOD7 - Comptable 10-B-MOD6 - ATSEM 10-B-MOD5 - Agent technique polyvalent 10-B-MOD4 - Agent périscolaire polyvalent 10-B-MOD3 - Agent d'accueil de l'agence postale communale 10-B-MOD2 - Agent d'accueil 10-B-MOD1 - Agent de restauration 11-D-FORM1 - Fiche de constat alcool 05-G-MOD1 - Délibération temps partiel 05-G-MOD2 - arrêté temps partiel de droit 05-G-MOD3 - arrêté temps partiel sur autorisation 09-F-MOD6 - Arrêté IHTS 04-B-FORM1 11-A-PS2 - Mutualisation d'un conseiller de prévention Meslay-du-Maine (53) - Salle socioculturelle Mayenne (53) - Parc des expositions / Hall des expositions Louverné (53) - Salle les Pléïades Le Mans (72) - Parc des expos Changé (53) - CDG 53 03-A-GUI1 - Panorama de l'emploi public - 2020 03-A-GUI1 - Panorama de l'emploi public - 2019 03-A-GUI1 - Panorama de l'emploi public - 2018 05-I-PS6 - La rupture conventionnelle 05-I-MOD4 - convention rupture conventionnelle d'un agent en CDI 05-I-MOD3 - convention rupture conventionnelle d'un fonctionnaire 08-C-PS1 - Les autorisations d'absence 01-C-DIAPO1 - Présentation des LDG - volet 2 01-C-FORM3 - LDG comité technique - volet 2 01-C-FORM2 - LDG document final - volet 1 01-C-FORM1 - LDG comité technique - volet 1 01-C-PS3 - Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) - volet 2 01-C-PS2 - Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) - volet 1 13-A-TXT4 - jour de carence et auto-isolement (12 janvier 2021) 13-A-TXT3 - Circulaire agents vulnérables (12 novembre 2021) 13-A-TXT2 - Circulaire relative à la continuité du service public - 29 octobre 2020 13-A-TXT1 - synthèse du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 13-A-TXT6 - Note d'information COVID-19 et maladie professionnelle (5 février 2021) 09-F-PS7 - Indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement 09-E-PS1 - les frais de déplacement 09-E-MOD1 - Délibération frais de déplacement 13-A-GUI8 - CODIV 19 : comparaison public privé 09-E-PS2 - Les frais de déplacement trajet domicile/travail 09-E-MOD6 - Attestation sur l'honneur forfait mobilités durables 09-E-MOD4 - Etat déclaratif frais de déplacement 09-E-MOD3 - ordre de mission frais de déplacement 09-E-MOD2 - arrêté frais de déplacement 11-A-PS1 - L'assistant de prévention 11-A-MOD2 - Lettre de cadrage de l'assistant de prévention 11-A-MOD1 - Arrêté portant désignation d'un assistant de prévention 09-F-PS3 - IHTS la double majoration 09-F-MOD5 - Délibération IHTS 09-F-PS4 - Temps partiel, temps non complet : comment rémunérer les heures en + ? 09-F-PS2 - Les heures complémentaires 09-F-MOD4 - Etat déclaratif 09-F-MOD3 - Demande de réalisation d'heures complémentaires 09-F-MOD2 - Délibération heures complémentaires 06-A-PS1 - Action sociale 09-B-PS1 - Cotisation 2021 09-A-PS3 - Catégorie B 05-A-PS2 - Accueillir un étudiant stagiaire dans sa collectivité 09-C-PS1 - Le Supplément Familial de Traitement (SFT) 09-C-MOD1 - Demande de versement SFT 05-A-PS1 - Le recrutement d'agents contractuels de droit public 01-C-PS1 - Le comité technique 05-A-MOD5 - Certificat de travail 05-A-MOD4 - CUI CAE (contrat privé) 05-A-MOD2 - Contrat CDI public 11-B-PS1 - Travail par grand froid 09-F-PS1 - GIPA 13-B-PS3- Protocole de prise en charge d'une personne ayant des symptômes COVID-19 13-B-PS2 - le déconfinement 13-B-PS4 - Travailler auprès du public en période de pandémie 13-B-GUI4 - Protocole sanitaire dans les écoles 13-A-GUI7 - Continuité des services publics locaux (21 mars 2020) 13-A-GUI4 - Situation administrative d'un agent territorial 13-A-MOD6 - Réintégration après autorisation d'absence (mise à jour 31 mars) 13-A-MOD5 - Attestation de travail à distance 13-B-GUI3 - Guide pratique du déconfinement - ANCDG / FNCDG 13-B-COM3 - Mesures barrières au travail : réunions 13-B-COM4 - Mesures barrières au travail : repas et pause 13-B-COM2 - Mesures barrières au travail 13-B-COM1 - Comportement à adopter 13-A-GUI6 - COVID-19 et déplafonnement des heures supplémentaires 13-A-GUI5 - COVID-19 et congés 13-A-GUI3 - COVID-19 et télétravail occasionnel 13-A-GUI2 : COVID-19 et droit de retrait 13-A-GUI1 : COVID-19 et chômage 01-B-PS1 - les Commissions Consultatives Paritaires 11-B-PS2 - Le bruit 11-B-COM4 - Je pense à boire de l'eau 11-B-COM3 - Canicule et travail, quelle prévention ? 11-B-COM2 - Attention canicule, buvez-de l'eau 11-B-COM1 - Travail et chaleur d'été, protégez-vous ! 15-A-PS1 - RGPD 15-A-MOD1 - Délibération RGPD 09-F-PS6 - Prime exceptionnelle COVID 09-F-DOC1 - Liste des arrêtés par cadres d'emplois 09-F-MOD9 - Arrêté CIA RIFSEEP 09-F-MOD8 - Arrêté IFSE RIFSEEP 09-F-MOD7 - Délibération RIFSEEP 09-F-MOD11 - Arrêté prime exceptionnelle COVID 09-F-MOD10 - Délibération prime exceptionnelle COVID 08-A-PS1 - Le congé parental 08-A-MOD2 - arrêté portant mise en position de congé parental 08-A-MOD1 - Lettre de demande de congé parental 05-I-PS5 - CNRACL: cumul d'une pension personnelle avec une rémunération 05-I-PS3 - CNRACL : délais d'envoi des dossiers liquidation de pension 05-I-PS2 - CNRACL : validation de périodes 05-I-MOD2 - arrêté portant admission à la retraite CNRACL 05-I-MOD1 - arrêté portant admission à la retraite IRCANTEC Modèle de plan de prévention Le plan de prévention Un oeil sur les risques n° 2017/02-V2 - janvier 2020 Un oeil sur les risques n° 2017/02-V2 - Janvier 2020- Autorisation de conduite et CACES Autorisation de conduite (version PDF) Autorisation de conduite (version word) COLLECTIVITE - Guide du service intérim COLLECTIVITE - Demande de prestation de service COLLECTIVITE - Demande de portage de contrat AGENT - Livret intérim AGENT - Fiches des pièces justificatives à fournir AGENT - Etat de frais mensuel Un oeil sur les risques n° 2019/04 - Décembre - Le plan de prévention Point sur n° 2019/18-V2 - le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) Annexe 4 : Arrêté d'imputabilité au service et de mise en CITIS Annexe 3 : Arrêté de mise en CITIS à titre provisoire Annexe 2 : Formulaire de déclaration de maladie professionnelle Annexe 1 : Formulaire de déclaration d'accident de service Temps partiel pour raison thérapeutique - placement - agent régime général Temps partiel pour raison thérapeutique - placement - agent CNRACL N° 07/23 - Mai - Rémunération des jours fériés Enquête administrative AT / MP Organisme de formation SST Nouvelle procédure pour l'octroi et le renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique Annexe 1 - FORMULAIRE de demande de TPRT Annexe 4 - COURRIER de convocation de l'agent Annexe 2 - COURRIER de mission à adresser au médecin agréé Temps partiel thérapeutique - fin Annexe 3 - ETAT D'HONORAIRES Brochure de présentation de la prestation QVT Annexe 3 - frais d'honoraires Certificat médical - médecin traitant N° 2018/15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) N° 2018-15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) CPF : Délibération (frais de formation) CPF : Guide 2 - Alimentation anuelle du CPF CPF : Guide 1 - Initialisation des comptes des agents publics Un oeil sur les risques n° 2018/01 - Mai - Epidémie de rougeole CPF : Dépôt des fichiers - fiche technique CPF : Dépôt des fichiers - mode opératoire Le compte personnel de formation - Guide de mise en oeuvre du CPF des agents publics de l’Etat Réunion des 28 novembre, 30 novembre et 1er décembre 2017 - Diaporama Un oeil sur les risques n° 2015/02 - Juill./août 2015 - Les produits phytosanitaires ou pesticides Un oeil sur les risques n° 2016/01 - Février - Habilitations électriques : les différents niveaux Un oeil sur les risques n° 2016/02 - Septembre - Diabète et travail Un oeil sur les risques n° 2016/03 - Novembre - Nettoyage et entretien des bâtiments : locaux et matériels Lauréats Diaporama Permis de pénétrer dans un espace confiné Recommandation R 447 Recommandation R 472 Diaporama de présentation de la réunion QVT du 4 octobre 2016 N° 2016/23 - Septembre - Les travailleurs de moins de 18 ans Guide de procédure pour l'instruction des dossiers N° 2014/10 - Avril - Commission de réforme : guide de procédure pour l'instruction des dossiers Annexe 2 - COLL - Lettre de saisine Point sur n° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? N° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? Habilitations électriques : les différents niveaux Titre d'habilitations électriques Analyser le risque amiante au travers des réglementations Comment travailler sur ou à proximité de matérieux contenant de l'amiante? N° 2015/19 - Décembre 2015 - Le recrutement Produits phytosanitaires N° 2015/06 - Mars - Comité médical : guide de procédure pour l'instruction des dossiers (mise à jour) Fiche 15 - Pension d'orphelin intime Fiche 14 - Réintégration d'un fonctionnaire retraité pour invalidité Fiche 13 - Congé pour infirmité de guerre Fiche 12 - Dispo d'office Fiche 11 - AIT Fiche 10 - Majoration pour assistance d'une tierce personne Fiche 9 - Retraite pour invalidité Fiche 8 - ATIACL et révision Fiche 7 - Reclassement Fiche 6 - Temps partiel thérapeutique Fiche 5 - Congé longue durée prolongé Fiche 4 - Rechutes Fiche 3 - Frais médicaux Fiche 2 - Maladie professionnelle Fiche 1 - Accident de service