CDG de la Mayenne

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DONNEES SOCIALES

Campagne 2017 2017 - Comparez votre collectivité

Actualités

CAP - promotion interne CAP - avancement de grade Déclaration Obligatoire d'Emploi de Travailleurs Handicapés (DOETH) CONCOURS : recensement des besoins Eté 2019 Conseil juridique RH : du nouveau au CDG MISE A JOUR : barème des traitements, action sociale, RIFSEEP Données sociales 2017 : comparez votre collectivité Cotisations et grilles indiciaires PREPA CONCOURS ET EXAM PRO Comité médical / commission de réforme : calendriers 2019 REMUNERATION : Plafond de sécurité sociale RETRAITE CNRACL : lancement de la campagne 2019 du Droit à l'Information (DAI) ELECTIONS : résultats COTISATIONS CNFPT : Nouvelle modalité de recouvrement Don de jours de repos aux aidants familiaux SPAT - Départ d'Anne MASSONNET ELECTION PRO : collectivités et agents à vous de jouer COLLOQUE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL : préparation ELECTIONS PROFESSIONNELLES GIPA 2018 SEEPH : Semaine Européenne pour l'Emploi des Personnes Handicapées PPCR et Indemnité compensatrice de CSG INSCRIPTION : réunion Prélèvement à la source COTISATIONS : chômage ISS et PSR pour les ingénieurs hors classe ASSURANCE STATUTAIRE : modèle de délibération Disponibilité et activité professionnelle RIFSEEP - attribution aux médecins territoriaux CPF - consultation des droits acquis Temps Partiel pour Raison Thérapeutique RIFSEEP - Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) Indemnité Spécifique de Service RETRAITE : pas-à-pas sur la plateforme de la Caisse des Dépôts et Consignations DOCUMENT UNIQUE : le CDG vous accompagne Salon des communes et des intercommunalités de la Mayenne RIFSEEP - Filière culturelle (patrimoine) RIFSEEP : précision sur le montant du CIA RETRAITE CNRACL : Droit A l'Information (DAI) Diaporama et pré-inscription prestation DPD Métiers Administratifs dans les Collectivités Territoriales (MACT) - Remise des certificats INVITATION : le prélèvement à la source et RGPD CPF : reprise des droits DIF et alimentation annuelle du CPF

Lettre d\'info

"Un oeil sur l'actu"

DATES A RETENIR

Commission de réforme Comité médical Comité technique Commission de réforme Comité médical Commission de réforme Comité médical Comité technique Commission de réforme Comité médical Comité médical Commission de réforme Comité technique CAP / CCP Comité médical Commission de réforme Comité médical Commission de réforme Journée Santé et sécurité au travail Comité médical Commission de réforme Comité médical

Dématérialisation

Diaporama et inscription prestation DPD Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Les ateliers de la dématérialisation et du numérique Parapheur et signature électroniques Parapheur et signature électroniques

Conférence Régionale de l\'Emploi Territorial

Concours et examens

Les concours Les examens professionnels Calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels Préinscription et suivi de dossier Résultats Résultats Résultats Résultats Rapport de jury

Emploi et carrière

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Médecins spécialistes agréés Médecins généralistes agréés Catalogue des interventions FIPHFP Un oeil sur les risques n° 2019/01 - Les protections pendant le tronçonnage Circulaire Promotion interne - 1er janvier 2019 Circulaire avancement de grade - 1er janvier 2019 N° 2019/06 - Février - l'action sociale 2019 STEP - Présentation du dispositif Réseau Cap emploi et sameth - bilan activités 2017 Réseau Cap emploi et Sameth - flyer Accessibilité numérique Catalogue des interventions accessibilité bâtimentaire du FIPHFP Courrier d'appel Aide générale à la déclaration FAQ - obligation d'emploi N° 2019/07 - Février - le RIFSEEP Point sur n° 2019/07- Février - le RIFSEEP RIFSEEP - modèle d'arrêté CIA RIFSEEP - modèle d'arrêté IFSE RIFSEEP - modèle de délibération Fiche entretien professionnel annuel (formulaire) Barème des traitements - Janvier 2018 Barème des traitement - Janvier 2019 N° 2019/05 - Janvier - Barème des traitements 1er janvier 2019 Organisme de formation SST N° 2019/04 - Janvier - Grille catégorie A N° 2019/03 - Janvier - Grille catégorie B N° 2019/02 - Janvier - Grille catégorie C N° 2019/01 - Janvier - cotisations 2019 Cotisations 2019 Catégorie C : grilles indiciaires et durées de séjour dans les échelons Catégorie A : grilles indiciaires et durées de séjour dans les échelons Catégorie B : grilles indiciaires et durées de séjour dans les échelons Mode opératoire Vivinter Diaporama N° 2018/24 - Dec - Le don de jours de repos N° 2018/23 - Novembre - GIPA 2018 ASS STAT - diaporama réunion octobre 2018 CDD Public GIPA 2018 - Point sur GIPA 2018 - Calcul SEEPH 2018 - soirée d'ouverture Meslay-du-Maine (53) - Salle socioculturelle Point sur - La Prime de Service et de Rendement Point sur ISS N° 2018/21 - Octobre - La Prime de Service et de Rendement (PSR) N° 2018/22 - Octobre - l'Indemnité Spécifique de Service (ISS) ASS STAT - Délibération - adhésion au contrat groupe N° 2018/20 - Septembre- le RIFSEEP Délibération - donnant mandat au CDG La subrogation et les cotisations de sécurité sociale ... N° 2014/12 - Juin - La subrogation et les cotisations de sécurité sociale Nouvelle procédure pour l'octroi et le renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique N° 2018/19 - Juill./août - Nouvelle procédure pour l'octroi et le renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique N° 2018/18 - Juill./août - L'Indemnité Spécifique de Service (ISS) Annexe 1 - FORMULAIRE de demande de TPRT Annexe 4 - COURRIER de convocation de l'agent Annexe 2 - COURRIER de mission à adresser au médecin agréé Temps partiel thérapeutique - placement Temps partiel thérapeutique - fin Annexe 3 - ETAT D'HONORAIRES Dépliant - vous envisagez de partir à la retraite CNRACL ? Brochure de présentation de la prestation QVT Point sur n° 2018/17 - Juill./août - Pas-à-pas sur la plateforme de la CDC N° 2018/17 - Juill./août - Pas-à-pas sur la plateforme de la CDC Annexe 3 - frais d'honoraires Annexe 1 - AGENT - lettre de saisine N° 2018/16 - Juill/août - Elections professionnelles 2018 (2ème partie) Point sur n ° 2018/13 - Juin - RGPD Certificat médical - médecin traitant Temps partiel - délibération Montant frais de déplacement Index N° 2018/15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) N° 2018-15 - Juin - Le Compte Personnel de Formation (CPF) CPF : Délibération (frais de formation) CPF : Guide 2 - Alimentation anuelle du CPF CPF : Guide 1 - Initialisation des comptes des agents publics Accueillir un étudiant stagiaire Prime de fin d'année 2018 N° 2018/13 - Juin - RGPD CIA - obligation de fixer un montant plafond Parental Un oeil sur les risques n° 2018/01 - Mai - Epidémie de rougeole Diaporama RGPD RGPD - Modèle de délibération Quelques points sur la réforme de la retraite CNRACL RGPD - Avril 2018 Données sociales - Avril 2018 Iparapheur du CDG 53 - Avril 2018 Prélèvement à la source - Avril 2018 PPCR / RIFSEEP - 7 et 8 novembre 2016 Guide d'utilisation Foire aux Questions Clin d'oeil n° 161 - Mars 2018 N° 2018/11 - Mars - Le temps partiel N° 2018/10 - Mars - Prime de fin d'année 2018 N° 2018/01 - Janvier - Cotisations 2018 (mise à jour) Maladie (plein traitement) Clin d'oeil n° 160 - Février 2018 N° 2018/07 - Février - L'action sociale 2018 en faveur du personnel des collectivités territoriales N° 2018/09 - Février - Les autorisations spéciales d'absence N° 2018/08 - Février - Indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement Listing des assistants de prévention Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement artistique CPF : Dépôt des fichiers - fiche technique CPF : Dépôt des fichiers - mode opératoire Clin d'oeil n° 159 - Janvier 2018 N° 2018/06 - Janvier - Barème des traitements 2018 N° 2018/05 - Janvier - Transfert primes-points N° 2018/04 - Janvier - Catégorie A N° 2018/03 - Janvier - Catégorie B N° 2018/02 - Janvier - Catégorie C Un oeil sur les risques n° 2017/02 - Novembre - Autorisation de conduite et CACES Clin d'oeil n° 157 - Novembre 2017 Clin d'oeil n° 158 - Décembre 2017 Un oeil sur les risques n° 2017/03 - Décembre - la leptospirose Le compte personnel de formation - Guide de mise en oeuvre du CPF des agents publics de l’Etat N° 2017/23 - Décembre - les élections professionnelles CPA / RIFSEEP / élections professionnelles 2018 - 28 novembre, 30 novembre, 1er décembre 2017 personnel des collectivités territoriales Réunion des 28 novembre, 30 novembre et 1er décembre 2017 - Diaporama N° 2017/22 - Novembre - l'entretien professionnel (mise à jour) Point sur n° 2017/22 - novembre - L'entretien professionnel Un oeil sur les risques n° 2017/02 - novembre 2017 Un oeil sur les risques n° 2015/03 - Octobre - L'assistant de prévention Un oeil sur les risques n° 2015/02 - Juill./août 2015 - Les produits phytosanitaires ou pesticides Un oeil sur les risques n° 2015/01 - Juin 2015 - Fortes chaleurs et travail, employeurs : ce que vous pouvez faire Un oeil sur les risques n° 2015/04 - Octobre - Mutualisation d'un assistant ou d'un conseiller de prévention Un oeil sur les risques n° 2016/01 - Février - Habilitations électriques : les différents niveaux Un oeil sur les risques n° 2016/02 - Septembre - Diabète et travail Un oeil sur les risques n° 2016/03 - Novembre - Nettoyage et entretien des bâtiments : locaux et matériels Un oeil sur les risques n° 2016/04 - Décembre - Travailler par grand froid Un oeil sur les risques n° 2017/01 - Janvier - Travail sur écran : recommandations pour l'installation du poste de travail Autorisation de conduite (version PDF) Autorisation de conduite (version word) Guide - conseil aux interlocuteurs Lauréats Diaporama Courrier du Président du CDG N° 2017/21 - Novembre - GIPA 2017 Tableau information agents Clin d'oeil n° 156 - Octobre 2017 N° 2017/20 - Octobre - La rémunération des agents recenseurs Rémunération des agents recenseurs Agent recenseur - contrat Agent recenseur - délibération Cordonnateur - délibération Cordonnateur - arrêté Clin d'oeil n° 155 - Septembre 2017 Reprise ancienneté à la nomination stagiaire B (NES) Reprise ancienneté à la nomination stagiaire agent de maîtrise Reprise ancienneté à la nomination stagiaire C2 Reprise ancienneté à la nomination stagiaire C1 Clin d'oeil n° 154 - Juillet/août 2017 emploi-territorial.fr - mode opératoire Clin d'oeil n° 153 - Juin 2017 N° 2017/17 - Juin - L'apprentissage dans la fonction publique territoriale Permis de pénétrer dans un espace confiné N° 2017/16 - Juin - Prime de fin d'année 2017 Recommandation R 447 Recommandation R 472 Guide du fonctionnaire stagiaire Les règles de cumul d'activités et d'emplois Conséquences des fusions et extensions des établissements publics de coopération intercommunale sur les personnels employés par ces établissements Clin d'oeil n° 152 - Mai 2017 N° 2017/15 - Mai - Guide du fonctionnaire stagiaire Fiche d'évaluation du stagiaire N° 2017/14 - Mai - Les règles de cumuls d'activités et d'emplois Clin d'oeil n° 151 - Avril 2017 N° 2017/12 - Avril - l'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections Election - Point sur Election - délibération N° 2017/11 - Avril - La rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants ... Heures supplémentaires des enseignants Temps partiel - autorisation N° 2017/10 - Mars - Le reclassement pour inaptitude physique Le reclassement pour inaptitude physique (Point sur) Annexe 1 : modèle courrier collectivité Annexe 2 : modèle courrier agent Clin d'oeil n° 150 - Mars 2017 Le handicap : de quoi parle-t-on ? Cas de recrutement de contractuels Guide du lauréat de concours Guide d'accès à la fonction publique territoriale Clin d'oeil n° 149 - Février 2017 N° 2017/05 - Février - Montants IAT IAT - montants IFTS - montants N° 2017/04 - Février - Montants IFTS N° 2015/01 - Décembre - RDV avec Fabrice MARCEREUIL Le contrat d'apprentissage dans la fonction publique territoriale Bilan de compétences - Liste des centres Clin d'oeil n° 148 - janvier 2017 Travail sur écran Le dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels N° 2016/24 - Novembre - Le dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels Clin d'oeil n° 147 - Décembre 2016 Travailler par grand froid N° 2016/22 - Septembre - La modification du temps de travail (augmentation, diminution, suppression de poste) Clin d'oeil n° 146 - Novembre 2016 Panorama de l'emploi territorial HoRHizons 2016 : Tendances de l'emploi territorial et politiques RH des collectivités et des intercommunalités Guide de la protection sociale complémentaire Taux de promotion - Délibération Activer les macros Rapport + programme pluriannuel Simulateurs de situations individuelles Bilan sur la mise en oeuvre du précédent dispositif Clin d'oeil n° 145 - Octobre 2016 Mettre en place ou actualiser un régime indemnitaire fondé sur la fonction et la valeur professionnelle Diaporama de présentation de la réunion QVT du 4 octobre 2016 Clin d'oeil n° 144 - Septembre 2016 Les travailleurs de moins de 18 ans N° 2016/23 - Septembre - Les travailleurs de moins de 18 ans N° 2016/21 - Septembre - La rémunération des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant Dérogation à l'affectation des jeunes aux travaux interdits Guide de procédure pour l'instruction des dossiers N° 2014/10 - Avril - Commission de réforme : guide de procédure pour l'instruction des dossiers Fiche de renseignements agents Loi n° 2016-925 du 7 juillet relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Circulaire du 22 septembre 2014. Paternité et accueil de l'enfant DOCAPOST emploi-territorial.fr : Saisir une déclaration de recrutement Clin d'oeil n° 143 - Juill./Août 2016 La mise en place du télétravail dans la fonction publique territoriale N° 2016/20 - Juill/Août - La mise en place du télétravail dans la fonction publique territoriale TELETRAVAIL - Modèle de délibération Affiche de présentation emploi-territorial. fr - emploi permanent : comment saisir une annonce ? emploi-territorial. fr - emploi non permanent : comment saisir une annonce ? Clin d'oeil n° 142 - Juin 2016 Temps partiel - de droit CDD Public - emploi saisonnier Réunion du 12 mai 2016 Clin d'oeil n° 141 - Mai 2016 N° 2016/10 - Mai - La disponibilité Disponibilité - Point sur Disponibilité - renouvellement Disponibilité - fin Disponibilité - de droit Disponibilité - convenances personnelles Communes nouvelles : impacts sur les personnels (diaporama) Annexe 2 - COLL - Lettre de saisine Clin d'oeil n° 140 - Avril 2016 Point sur n° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? N° 2016/09 - Avril - La formation des agents : quelles obligations pour les collectivités ? MISE A DISPOSITION - convention Clin d'oeil n° 139 - Mars 2016 N° 2016/08 - Mars - Nouveaux cadres d'emplois : ingénieur et ingénieur en chef La signature électronique La facturation électronique Diaporama de présentation de l'i-parapheur (PDF) Certificat de travail Coopérative et mutualisation des outils de dématérialisation N° 2015/02 - Janvier - Guide de procédure : avancement, promotion, notation ... N° 2016/04 - Janvier - L'entretien professionnel N° 2016/07 - Mars - Accueillir un étudiant stagiaire dans sa collectivité Communes nouvelles : impacts sur les personnels (guide) Clin d'oeil n° 138 - Février 2016 Habilitations électriques : les différents niveaux N° 2016/05 - Février - L'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Communes nouvelles : impacts sur les personnels (annexe I) L'exercice du droit syndical dans la FPT Titre d'habilitations électriques Analyser le risque amiante au travers des réglementations Comment travailler sur ou à proximité de matérieux contenant de l'amiante? Clin d'oeil n° 137 - Janvier 2016 N° 2016/02 - Janvier - Suppression de l'avancement d'échelon à l'ancienneté minimale Règlement Dossier de candidature Entretien professionnel - modèle de délibération CDI Public Clin d'oeil n° 136 - Décembre 2015 Point sur n° 2015/19 - Décembre - Le recrutement N° 2015/19 - Décembre 2015 - Le recrutement N° 2015/18 - Décembre - Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale N° 2015/18- Décembre - Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale CUI CAE (privé) Clin d'oeil n° 135 - Novembre 2015 NBI - attribution Temps partiel - Point sur Clin d'oeil n° 134 - Octobre 2015 Assistant de prévention N° 2015/17 - Octobre - Remboursement des frais de transport trajet domicile - travail Remboursement des frais de transport trajet domicile - travail Mutualisation d'un assistant de prévention Le DU dans les communes mayennaises Demande de remboursement d'autorisations d'absence syndicale La validation du compte de gestion La dématérialisation des moyens de paiement La signature électronique des bordereaux de dépense et de recette PES V2 La facturation électronique Clin d'oeil n° 133 - Septembre 2015 N° 2015/15 - Septembre - CNRACL : validation de services Fiche critères Cholet (49) - Parc d'exposition CNP - Remboursement de frais CNP - Accident de trajet / service CNP - Arrêt maladie reconnu par le Comité médical CNP - Temps partiel thérapeutique CNP - Maladie professionnelle CNP - Maternité CNP - Maladie ordinaire Clin d'oeil n° 132 - juill./août 2015 N° 2015/13 - Juill./août 2015 - La Prime de Service et de Rendement N° 2015/12 - Juill./août - Retraite CNRACL : délais d'envoi des dossiers de liquidation de pension Produits phytosanitaires Arrêté Délibération Modification ACMO - Assistant de prévention Lettre de cadrage N° 2015/06 - Mars - Comité médical : guide de procédure pour l'instruction des dossiers (mise à jour) Guide de procédure pour l'instruction des dossiers Clin d'oeil n° 131 - Juin 2015 N° 2015/01 - Juin 2015 - Fortes chaleurs et travail Délibération Arrêté Emploi - création Clin d'oeil n° 130 - mai 2015 IHTS (+ heures complémentaires) - délibération Clin d'oeil n° 129 - Avril 2015 Fiche 15 - Pension d'orphelin intime Fiche 14 - Réintégration d'un fonctionnaire retraité pour invalidité Fiche 13 - Congé pour infirmité de guerre Fiche 12 - Dispo d'office Fiche 11 - AIT Fiche 10 - Majoration pour assistance d'une tierce personne Fiche 9 - Retraite pour invalidité Fiche 8 - ATIACL et révision Fiche 7 - Reclassement Fiche 6 - Temps partiel thérapeutique Fiche 5 - Congé longue durée prolongé Fiche 4 - Rechutes Fiche 3 - Frais médicaux Fiche 2 - Maladie professionnelle Fiche 1 - Accident de service Annexe 1 - AGENT - Lettre de saisine Annexe 1 - AGENT - Lettre de saisine Fiche 16 - Maintien en activité jusqu'à l'âge de 65 ans Fiche 15 - Licenciement pour inaptitude physique titulaire TNC moins de 28 heures Fiche 14 - Examen de l'aptitude physique pour admission dans la FPT Fiche 13 - Admission à la retraite pour invalidité Fiche 12 - Octroi et renouvellement temps partiel thérapeutique Fiche 11 - Placement non titulaire sans traitement Fiche 10 - Placement stagiaire sans traitement Fiche 9 - Réintégration à l'issue d'une période de dispo Fiche 8 - Disponibilité d'office pour raisons de santé Fiche 7 - Reclassement dans un autre emploi Fiche 6 - Aménagement de poste Fiche 5 - Octroi de dernière période CLM, CLD Fiche 4 - La reconnaissance en CLM, CLD d'office Fiche 3 - Octroi ou renouvellement CLM Fiche 2 - Reprise des fonctions Fiche 1 - Prolongation CMO Annexe 2 - COLL - lettre de saisine réglement intérieur Clin d'oeil n° 128 - Mars 2015 N° 2015/07 - Mars - Les nouvelles instances paritaires : CAP, CT, CHSCT emploi-territorial.fr - Point sur Attestation de reclassement - lettre d'information Attestation de reclassement - modèle Choisir son centre de bilan de compétences Désignation d'un assistant de prévention Clin d'oeil n° 127 - Février 2015 Fiche de saisine accompagnement au maintien en emploi Formulaire AF3 - notice Formulaire AF3 Clin d'oeil n° 126 - Janvier 2015 Appel à candidature - jury de concours et examens professionnels Plaquette Guide pour l'emploi des personnes en situation de handicap N° spécial - Décembre - Le Conseil d'administration et les représentants des agents au sein du CDG Clin d'oeil n° 125 - Décembre 2014 N° 2014/21 - Décembre - Echantillon du bilan social 2013 N° 2014/20 - Décembre - La rémunération des agents recenseurs N° 2014/19 - Décembre - Nouvelle plateforme de diffusion de la bourse de l'emploi N° 2014/18 - Décembre - L'Indemnité Spécifique de Service (ISS) Clin d'oeil n° 124 - novembre 2014 N° 2014/17 - Novembre - Quelques points de la réforme 2014 de la retraite CNRACL N° 2014/16 - Novembre - La transmission des actes au contrôle de légalité Clin d'oeil n° 123 - octobre 2014 Délibération (97-2003) Délibération Clin d'oeil n° 122 - septembre 2014 Temps de travail et temps non complet : comment rémunérer les heures en plus Annualisation du temps de travail des agents soumis aux rythmes scolaires Le SFT : petit rappel des règles de base Temps partiel et temps non complet : comment rémunérer les heures en plus? Délais minima à respecter par les agents pour solliciter différents congés ou positions L'apprentissage dans la fonction publique territoriale Congés pour raisons de santé et jours de RTT Congés annuels des agents ayant deux cycles de travail saisonnier Proposition du CTP du CDG Demande de remboursement décharges syndicales Clin d'oeil n° 121 - Juillet/août 2014 N° 2014/14 - Juillet/août - Elections professionnelles 2014 Travail en hauteur Clin d'oeil n° 120 - Juin 2014 Délibération contrat d'apprentissage N° 2014/11 - Mai - Réforme des carrières des agents de catégorie B et C Clin d'oeil n° 119 - Mai 2014 N° 2014/01 - Mai - RDV avec ... Jérémy WINTREBERT Formulaire enquête Devis Clin d'oeil n° 118 - Avril 2014 Changé (53) - CDG 53 Clin d'oeil n° 117 - Mars 2014 N° 2014/09 - Mars - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections Les obligations vaccinales des professionnels de santé Election - arrêté Clin d'oeil n° 116 - Février 2014 Réseau Cap emploi - services aux personnes Réseau Cap emploi - services employeurs N° 2014/04 - Février - Echelles de rémunération catégorie C Demande de sinistralité - assurance statutaire (collectivités non adhérentes au contrat groupe) Mandat - assurance statutaire (collectivités non adhérentes) Mandat - assurance statutaire (collectivités adhérentes) Situation au 31 décembre 2013 (collectivités adhérentes) N° 2014/03 - Janvier - Guide de procédures : avancement, promotion, notation... Clin d'oeil n°115 - Janvier 2014 IEMP - délibération (modèle) Questionnaire - assurance statutaire (collectivités non adhérentes) Clin d'oeil n°114 du 01/12/2013 N° 2013/25 - Handicap : quizz Retour du questionnaire adressé aux collectivités (oct.2013) : Handicap, où en êtes-vous? Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel Loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 modifiant les délais de communicabilité des archives Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 Instruction pour le tri et la conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes : Circulaire NOR INT/B/93/00190/c et AD 93-1 du 11 août 1993 Cadre de classement des archives communales : arrêté du 31 décembre 1926 portant réglement des archives communales Décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 portant modification de la tenue des registres des actes administratifs dans les communes et certains de leurs groupements Code du patrimoine : ordonnance n° 2004-178 du 20 février 2004 Loi n ° 79-18 du 3 janvier 1979 modifiée Code général des collectivités territoriales (partie réglementaire) Code général des collectivités territoriales (partie législative) Clin d'oeil n°113 du 01/11/2013 N° 2013/23 - Le Handicap : de quoi parle-t-on ? Définitions et approche des déficiences Programme colloque CDG 53 du 03/10/2013 Diaporama colloque CDG 53 du 03/10/2013 Clin d'oeil n°112 du 01/10/2013 N° 2013/21 - Suis-je dépendant par rapport à l'alcool ? N° 2013/20 - Le contrat d'apprentissage N° 2013/17 - Réforme des catégories B et A Filière sociale N° 2013/16 - Réaliser le Document Unique N° 2013/12 - L'accompagnement des personnes en fin de vie N° 2013/11 - La gale N° 2013/08 - Guide de procédure (avancement d'échelon, de grade...) N° 2013/07 - Quelques points de la réforme 2010 de la retraite CNRACL N° 2013/06 - CNP : délais de transmission N° 2013/03 - L'Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures (IEMP) N° 2013/02 - L'Indemnité Spécifique de Service (ISS) N° 2012/26 - Connaissez-vous les services développés par le pôle Informatique ? N° 2012/24 - La réforme du congé parental N° 2012/23 - Procédure de mise en place de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) N° 2012/22 - Connaissez-vous les services développés par le SPAT ? N° 2012/20 - Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement (filière culturelle artistique) N° 2012/19 - L'annualisation du temps de travail pour les agents soumis aux rythmes scolaires N° 12/17 - Réforme de la catégorie B (filière administrative) - Le nouveau cadre d'emplois des rédacteurs N° 12/15 - Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) N° 12/14 - Congés pour raison de santé et jours de RTT N° 12/11 - Réforme de la catégorie B (filière artistique) - Le nouveau cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique N° 12/10 - Les dispositif d'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emplois des agents contractuels (1ère partie) N° 12/06 - Protection sociale complémentaire : possibilité de participation des collectivités N° 12/05 - Conduite de véhicules de + de 3 tonnes 5 : réglementation FIMO et FCO N° 11/23 - Réforme de la catégorie B (filière culturelle) - Le nouveau cadre d'emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques N° 11/22 - Temps partiel et temps non complet : comment rémunérer les heures N° 11/21 - Réforme des retraites : précisions pour les agents nés en 1955 N° 11/18 - La protection sociale des agents territoriaux N° 11/17 - Réforme de la catégorie B (filière sportive) - Le nouveau cadre d'emplois des éducateurs des APS N° 11/16 - Réforme de la catégorie B (filière animation) - Le nouveau cadre d'emplois des animateurs N° 11/14 - La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) N° 11/10 - La Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) entre dans la territoriale N° 11/08 - Concours d'Agent Territorial Spécialisé de 1ère classe des Ecoles Maternelles (ATSEM) : nouvelles voies d'accès à compter du 10 mars 2011 N° 11/07 - Les Troubles Musculo Squelettiques (TMS) : première cause d'inaptitude au travail N° 11/05 - Un nouvel outil proposé par le CDG 53 : le tableau des emplois et des effectifs N° 11/04 - Produits chimiques : l'étiquetage évolue N° 11/03 - Cumuler un emploi avec une pension CNRACL ? N° 11/02 - Tenue des registres des actes administratifs des communes et de leurs groupements : du nouveau N° 10/28 - Réforme de la catégorie B (filière technique) - Le nouveau cadre d'emplois des techniciens - 2ème partie N° 10/27 - Réforme de la catégorie B (filière technique) - Le nouveau cadre d'emplois des techniciens - 1ère partie N° 10/24 - Indemnité horaire pour travail de nuit N° 10/23 - Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement (filière culturelle) N° 10/15 - Le CET : que se passe-t-il pour les jours épargnés d'un agent ? N° 10/10 - L'accompagnement des personnes en fin de vie N° 10/06 - L'indemnité de départ volontaire N° 10/05 - Avancements de grade catégorie C : un nouvel avancement au choix N° 10/01 - L'accueil des mineurs dans les centres de loisirs N° 09/36 - Délais minima à respecter par les agents pour solliciter différents congés ou positions N° 09/35 - Les obligations du fonctionnaire placé en congé de maladie N° 09/33 - Le remboursement d'un trop perçu sur salaire N° 09/32 - Les agents employés à temps non complet ont-ils un statut spécifique ? N° 09/30 - Le supplément familial de traitement : petit rappel des règles de base N° 09/29 - Le CAE passerelle : une opportunité à saisir ! N° 09/26 - Le stagiaire : un agent sous surveillance ? N° 09/22 - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections N° 09/16 - Conduite d'engins : attention !! N° 09/15 - La fin de fonctions des non titulaires N° 09/13 - Le remboursement des frais de trajet domicile-travail : obligatoire ou facultatif ? N° 09/07 - Comité médical, commission de réforme N° 08/51 - S'inscrire à un concours sans diplôme : est-ce possible ? N° 08/44 - Les congés annuels des agents ayant 2 cycles de travail saisonniers N° 08/43 - Le dossier individuel de l'agent - Pour qui ? Comment ? N° 08/37 - La revalorisation des taux des indemnités kilométriques et des indemnités forfaitaires de déplacement au 1er août 2008 N° 08/36 - Le taux des IHTS de dimanche et de nuit : double majoration ? N° 08/35 - Les positions statutaires des fonctionnaires N° 08/31 - Les congés annuels des fonctionnaires : un droit ? N° 08/29 - La carrière des fonctionnaires N° 08/28 - Les conséquences pour certains fonctionnaires de la suppression des classes le samedi N° 08/23 - La retenue sur salaire des agents qui ont fait grève N° 08/19 - L'essentiel de l'essentiel des termes utilisés en matière de personnel N° 08/16 - L'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections cantonales et municipales N° 08/14 - Seuils de création des emplois fonctionnels N° 08/08 - CADA, CNIL : des correspondants chez vous N° 08/06 - Le bilan de compétences NBI - suspension congé longue durée NBI - circulaire Tableau de simulation - IRCANTEC Tableau de simulation - CNRACL Permis de feu vierge Présentation - réunion du 23 septembre 2013 Guide spécial élus Guide de l'employeur public FIPHFP Guides des entreprises adaptées en Mayenne Guides des ESAT en Mayenne Guide des ESAT en Mayenne Tarifs 2013 Clin d'oeil n°100 du 01/09/2012 Clin d'oeil n°99 du 01/05/2012 Clin d'oeil n°98 du 01/04/2012 Clin d'oeil n°97 du 01/03/2012 Clin d'oeil n°96 du 01/02/2012 Clin d'oeil n°95 du 01/01/2012 Clin d'oeil n°94 du 01/12/2011 Clin d'oeil n°93 du 01/11/2011 Clin d'oeil n°92 du 01/10/2011 Clin d'oeil n°91 du 01/09/2011 Clin d'oeil n°90 du 01/08/2011 Clin d'oeil n°89 du 01/06/2011 Clin d'oeil n°88 du 01/05/2011 Clin d'oeil n°87 du 01/04/2011 Clin d'oeil n°86 du 01/03/2011 Clin d'oeil n°86 du 01/03/2011 Clin d'oeil n°85 du 01/02/2011 Clin d'oeil n°84 du 01/01/2011 Clin d'oeil n°83 du 01/12/2010 Clin d'oeil n°82 du 01/11/2010 Clin d'oeil n°81 du 01/10/2010 Clin d'oeil n°80 du 01/09/2010 Clin d'oeil n°79 du 01/07/2010 Clin d'oeil n°78 du 01/06/2010 Clin d'oeil n°77 du 01/05/2010 Clin d'oeil n°76 du 01/04/2010 Clin d'oeil n°76 du 01/04/2010 Clin d'oeil n°75 du 01/03/2010 Clin d'oeil n°74 du 01/02/2010 Clin d'oeil n°73 du 01/01/2010 Clin d'oeil n°72 du 01/12/2009 Clin d'oeil n°71 du 01/11/2009 Clin d'oeil n°70 du 01/10/2009 Clin d'oeil n°69 du 01/09/2009 Clin d'oeil n°68 du 01/07/2009 Clin d'oeil n°67 du 01/06/2009 Clin d'oeil n°66 du 01/05/2009 Clin d'oeil n°65 du 01/04/2009 Clin d'oeil n°65 du 01/04/2009 Clin d'oeil n°64 du 01/03/2009 Clin d'oeil n°63 du 01/02/2009 Clin d'oeil n°62 du 01/01/2009 Clin d'oeil n°61 du 01/12/2008 Clin d'oeil n°60 du 01/11/2008 Clin d'oeil n°59 du 01/10/2008 Clin d'oeil n°58 du 01/09/2008 Clin d'oeil n°57 du 01/07/2008 Clin d'oeil n°56 du 01/06/2008 Clin d'oeil n°55 du 01/05/2008 Clin d'oeil n°54 du 01/04/2008 Clin d'oeil n°53 du 01/03/2008 Clin d'oeil n°52 du 01/02/2008 Clin d'oeil n°51 du 01/01/2008 Clin d'oeil n°50 du 01/12/2007 Clin d'oeil n°49 du 01/11/2007